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Texte de la REPONSE :
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Dans le domaine de la lutte contre les dérives sectaires, l'action de la direction générale des douanes et droits indirects se manifeste pour l'essentiel selon deux axes principaux : le recueil du renseignement, d'une part l'information et la sensibilisation des services douaniers au phénomène, à ses caractéristiques économiques et financières et à sa dimension transfrontalière, d'autre part. En ce qui concerne le recueil du renseignement relatif aux dérives sectaires, les diverses missions incombant à la douane ne lui permettent que rarement d'appréhender directement le phénomène sectaire et de constater des agissements répréhensibles pouvant s'apprécier comme résultant de dérives sectaires. Néanmoins, à l'occasion de l'exercice de ses missions classiques liées à la police des marchandises, au contrôle des aspects financiers des transactions commerciales et des flux physiques de capitaux, la douane peut se trouver en situation d'obtenir des renseignements relatifs à des faits susceptibles de constituer des dérives de type sectaire. Cette mission de vigilance exercée par la douane dans ce domaine trouve notamment à s'appliquer dans le cadre des contrôles à la circulation en vue de lutter contre les trafics illicites. Les suites d'un contrôle et certaines procédures contentieuses sont susceptibles de révéler des éléments d'appréciation d'une possible dérive sectaire. La direction générale des douanes et droits indirects ne manque alors pas d'adresser des rapports d'information à la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES), placée auprès du Premier ministre. La direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) a vocation à être l'interlocuteur opérationnel douanier privilégié de la MIVILUDES : les informations collectées par les différents services à l'occasion des contrôles effectués sur le terrain sont centralisées par la DNRED, qui les synthétise et les communique à son tour à la MIVILUDES lorsqu'elles s'avèrent pertinentes. En ce qui concerne l'information et la sensibilisation des personnels de la direction générale des douanes et droits indirects dans le domaine des dérives sectaires, une fiche documentaire à l'usage de l'ensemble des services douaniers a été établie en liaison avec la MIVILUDES. Elle est destinée à informer ces derniers sur les missions de la mission interministérielle, ainsi que le rôle que la douane peut être amenée à jouer dans le domaine de la lutte contre les dérives sectaires (présentation du phénomène des dérives sectaires appréhendé de manière globale, mais aussi, sur un plan plus technique, information des agents sur les différents critères à retenir à l'occasion de la mise en oeuvre des contrôles). Par ailleurs, la documentation élaborée et mise à jour par la MIVILUDES est tenue à la disposition de l'ensemble des services. A terme, la sensibilisation et la formation des services sur l'importance du rôle de la douane en matière de recueil, d'analyse et de transmission de renseignements relatifs aux dérives sectaires devraient permettre de renforcer la contribution de cette administration à cette mission. Ces actions pourraient, le cas échéant, être conduites en partenariat avec la MIVILUDES.
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