FICHE QUESTION
12ème législature
Question N° : 68806  de  M.   Mariani Thierry ( Union pour un Mouvement Populaire - Vaucluse ) QE
Ministère interrogé :  emploi, cohésion sociale et logement
Ministère attributaire :  travail, relations sociales et solidarité
Question publiée au JO le :  28/06/2005  page :  6379
Date de changement d'attribution :  18/05/2007
Rubrique :  ministères et secrétariats d'État
Tête d'analyse :  emploi, cohésion sociale et logement : parc automobile
Analyse :  biocarburants. utilisation. développement
Texte de la QUESTION : M. Thierry Mariani appelle l'attention de M. le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement sur la sous-utilisation des carburants portant peu atteinte à l'environnement, non seulement par les particuliers mais aussi par les pouvoirs publics et dans les institutions. C'est pourquoi il souhaite connaître ses actions et ses intentions afin de promouvoir l'utilisation de carburants dits « propres » au sein des services de son ministère et des services et administrations s'y rattachant.
Texte de la REPONSE :
UMP 12 Provence-Alpes-Côte-d'Azur N