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Texte de la REPONSE :
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Le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative a engagé un certain nombre d'actions en matière de tri sélectif des déchets. La collecte sélective des papiers de bureau en constitue la priorité, puisque ce sont les principaux déchets produits par les administrations. Toutefois, les services déconcentrés et les établissements du ministère produisent d'autres types de déchets, liés par exemple à l'entretien des locaux et des espaces verts ou encore au parc informatique. Concernant l'administration centrale, une expérimentation de collecte sélective des papiers de bureau est actuellement menée dans une partie du bâtiment et devrait être étendue à l'ensemble. Concernant les services déconcentrés et les établissements publics du ministère, une enquête menée en 2004 a permis d'établir que 56 % d'entre eux pratiquaient un tri sélectif des déchets, à des degrés divers. Il a été observé que le faible volume de déchets produit constitue parfois un frein à leur recyclage. Afin que le tri sélectif des déchets devienne une pratique courante des services, des objectifs chiffrés leur ont été fixé par voie d'instruction à l'automne 2005. Ainsi, il leur est demandé de maîtriser leur production de déchets et de porter une attention particulière à leur valorisation au sein de filières de recyclage appropriées. Dans ce but, un guide méthodologique d'aide à la mise en place d'actions écoresponsables a été envoyé aux services déconcentrés et aux établissements publics du ministère à l'automne 2005. Cet outil leur fournit les informations leur permettant de développer, en particulier, le tri sélectif des déchets en intégrant leurs contraintes. Le ministère s'est par ailleurs engagé à mener un suivi régulier des avancées constatées dans ce domaine.
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