POLLUTION À L'OZONE

    M. le président. La parole est à M. Eric Diard, pour le groupe UMP.
    M. Eric Diard. Madame la ministre de l'écologie et du développement durable, pendant l'été 2003, notre pays - et plus particulièrement la région Provence-Alpes-Côte d'Azur - a connu un nombre de pics de pollution à l'ozone sans équivalent jusqu'alors. En effet, soixante pics de pollution à l'ozone dépassant les niveaux d'information et de recommandation, ont été enregistrés jusqu'au 23 septembre 2003, notamment dans les Bouches-du-Rhône et sur le pourtour de l'étang de Berre.
    La pollution à l'ozone est principalement liée à l'activité humaine et elle se traduit par des effets néfastes sur la santé. Les personnes âgées, les enfants et les asthmatiques y sont particulièrement sensibles. Cette pollution se développe sous l'action conjuguée du soleil, de la circulation des véhicules et des activités industrielles.
    Le 25 juin 2003, le Président de la République a proposé aux Français une charte de l'environnement adossée à la Constitution, qui consacre un droit : celui de vivre dans un environnement équilibré et favorable à la santé, et un devoir : celui de prendre part à l'amélioration de l'environnement. Nous devons en effet améliorer la qualité de l'air pour garantir aux générations futures un environnement préservé.
    Madame la ministre, quelles mesures envisagez-vous de prendre en prévision de l'été 2004 afin de réduire la production d'ozone ?
    M. le président. La parole est à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable.
    Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable. Monsieur le député, nous avons vécu un été paradoxal : jamais les émissions des activités polluantes n'ont été aussi basses et jamais la pollution n'a été aussi élevée, sous le triple effet de l'ensoleillement, de la température et de l'absence totale de vent. Dans votre région, nous avons dépassé pendant cinquante-cinq jours le seuil d'information, avec les conséquences sur la santé que vous avez signalées.
    Quelles actions privilégions-nous ?
    D'abord, une action de fond : dès le mois de juin, j'ai élaboré un programme d'intervention qui nous permettra, d'ici à 2010, de diminuer par deux les précurseurs de l'ozone, les oxydes d'azote et les composés organiques volatiles. Les arrêtés sont prêts et nous sommes en négociation avec les autorités européennes en ce qui concerne les normes relatives aux automobiles.
    Le deuxième point concerne l'information du public. Je regrette de constater, à propos de la pollution par l'ozone, une certaine banalisation, car cette forme de pollution - vous l'avez signalé, Monsieur Diard - est extrêmement néfaste pour les asthmatiques et les cardiaques. Dès le début du mois d'août, nous avons multiplié les informations à ce sujet.
    Le troisième point porte sur les mesures d'urgence. Nous savons que leur efficacité est faible, puisqu'elles ne font baisser que de 3 % les précurseurs de l'ozone. Elles restent néanmoins nécessaires et il faut donc continuer de prévoir, dans les régions polluées, aussi bien la réduction des vitesses autorisées que celle de l'activité des usines polluantes.
    Bien entendu, monsieur le député, tout ce dispositif n'a de sens que s'il s'applique au niveau européen, et je ne peux que regretter que la France et le Luxembourg aient été les seuls Etats à anticiper sur les directives européennes. Car nous savons bien que, dans la région parisienne, par exemple, 50 % de la pollution par l'ozone vient d'Allemagne et d'Angleterre. C'est la raison pour laquelle j'alerterai mes collègues au prochain conseil européen de l'environnement et je ferai une communication sur ce sujet au conseil des ministres fin octobre.