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Texte de la REPONSE :
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L'école, qui est un lieu de transmission des savoirs et d'éducation, a également un rôle de prévention et de protection à assurer à l'égard des élèves qui lui sont confiés. Sensibiliser les enfants à la prise en compte des risques qu'ils peuvent rencontrer dans la vie quotidienne, aborder avec eux les sujets qui ont trait à leur sécurité, en particulier ceux relatifs à la lutte contre la maltraitance et les violences sexuelles, entrent pleinement dans les missions de l'éducation. La loi n° 2000-197 du 6 mars 2000 a d'ailleurs renforcé le rôle de l'école dans la prévention et la détection des faits de mauvais traitements à enfants puisqu'elle précise en son article L. 198-2 qu'« au moins une séance annuelle d'information et de sensibilisation sur l'enfance maltraitée est inscrite dans l'emploi du temps des élèves des écoles, des collèges et des lycées. Ces séances, organisées à l'initiative des chefs d'établissement, associent les familles et l'ensemble des personnels, ainsi que les services publics de l'État, des collectivités locales et les associations intéressées à la protection de l'enfance ». Pour faire suite à cette loi, le ministère de l'éducation nationale, par la circulaire n° 2001-644 du 15 mars 2001 portant sur la lutte contre les violences sexuelles, a mis en oeuvre un ensemble de dispositions relatives aux procédures de signalement et aux conduites à tenir afin de réprimer le plus rapidement possible les actes de violences sexuelles ainsi que les mesures de prévention qu'il convient de prendre pour renforcer la protection des élèves et des familles. Un document d'accompagnement à cette circulaire, intitulé « Repères pour la prévention et le traitement des violences sexuelles », a été élaboré et diffusé en février 2002 par le ministère de l'éducation nationale à tous les personnels des écoles et des établissements scolaires afin que ceux-ci soient parfaitement informés des conduites à tenir. Ce document fait une large place à la prévention des violences sexuelles à destination des élèves à l'école, notamment dans le cadre de la promotion de la santé et du projet éducatif global et dans celui des programmes et des pratiques pédagogiques. Il dresse une liste d'outils pédagogiques qui ont déjà prouvé leur efficacité et leur pertinence dont notamment « Passeport pour le pays de prudence », « Mon corps, c'est mon corps », « Moi, jeune citoyen », « Histoires... d'en parler », qui peuvent être utilisés en classe pour pouvoir sensibiliser les élèves sur ces sujets délicats et instaurer un dialogue avec eux. Enfin, le ministère de l'éducation nationale a complété, par la circulaire n° 2003-027 du 17 février 2003 relative à l'éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées (parue au BOEN n° 9 du 27 février 2003), le dispositif existant dans ce domaine auprès des élèves. Cette circulaire prévoit et organise notamment, selon l'article L. 312-16 du code de l'éducation, « une information et une éducation à la sexualité qui sont dispensées dans les écoles, les collèges et les lycées à raison d'au moins trois séances annuelles et par groupes d'âge homogène ».
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