FICHE QUESTION
12ème législature
Question N° : 81240  de  M.   Le Fur Marc ( Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor ) QE
Ministère interrogé :  jeunesse et sports
Ministère attributaire :  santé, jeunesse et sports
Question publiée au JO le :  20/12/2005  page :  11716
Date de changement d'attribution :  18/05/2007
Rubrique :  ministères et secrétariats d'État
Tête d'analyse :  publications
Analyse :  statistiques
Texte de la QUESTION : M. Marc Le Fur demande à M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative de lui donner des indications sur le nombre de rapports, qu'ils soient de contrôle, de réflexion, d'audit, produits par les services de son administration centrale ou à leur demande pour l'année 2004.
Texte de la REPONSE :
UMP 12 Bretagne N