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Texte de la REPONSE :
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L'appel d'offres concernant la personnalisation d'un passeport électronique se conformant aux réglementations européennes a été lancé le 16 août 2005. L'ordonnance du 23 novembre 2005 du tribunal administratif de Paris a suspendu la décision d'attribuer le contrat à une autre entreprise que l'Imprimerie nationale. Le ministère de l'intérieur n'a d'autre choix que de mettre en place, à titre provisoire, en attendant le jugement sur le fond, et dans les délais aussi brefs que possible, sa propre chaîne de production de passeports électroniques. Celle-ci sera centralisée, en prévoyant un site de production de secours. Le calendrier de cette opération prévoit la production des premiers passeports électroniques en mai, et l'achèvement de la généralisation à l'ensemble du territoire à la mi-juillet.
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