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Texte de la REPONSE :
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Le marché mondial de l'acier a connu à la rentrée de 2003 un très net regain en termes de demande, ce qui a eu des conséquences sur les prix des produits sidérurgiques et des matières premières entrant dans leur fabrication. À la fin de l'année 2003, de très fortes tensions sont apparues qui ont entraîné une hausse importante et brusque des prix des matières premières et des coûts de transport. Cette situation a eu un effet direct sur les coûts de production, et partant sur le prix des aciers. Les prix de l'acier ont tendance à s'ajuster au niveau mondial, ce qui a contribué au maintien de niveaux de prix élevés dans toutes les zones d'échange, notamment au sein de l'Union européenne sur le premier semestre de 2004. Toutefois, depuis la fin de l'année 2004, un processus d'ajustement est intervenu dû à un léger infléchissement de la demande mondiale d'acier, en Chine notamment. Néanmoins, force est de constater que des rigidités, liées à la logistique des approvisionnements de la sidérurgie, devraient persister dans les années qui viennent, le temps que les investissements nécessaires soient réalisés afin de rétablir la fluidité du marché. Au cours de l'année 2004, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie a demandé à la Commission européenne de mener une analyse approfondie des déséquilibres qui se sont fait jour sur le marché de l'acier, afin de déterminer les mesures qui pourraient permettre de faire face à la situation. En particulier, notre pays a souhaité que des contacts bilatéraux soient engagés le plus tôt possible afin d'obtenir la levée des restrictions à l'exportation mises en place tant par la Chine, pour ce qui est du coke, que par l'Ukraine et la Russie pour ce qui concerne les ferrailles, toutes matières premières indispensables à la production d'acier et dont les hausses importantes ont eu un impact direct sur les prix des aciers. Le premier résultat qui a été obtenu par la Commission dans ses négociations avec la Chine est très satisfaisant, puisqu'un accord est intervenu qui a permis de sécuriser les approvisionnements en coke de l'Union européenne en 2004 et de reconduire les mêmes garanties en 2005. La commission poursuit actuellement ses discussions avec ce pays en vue d'obtenir un aménagement durable de son système de licences à l'exportation du coke, dans un objectif de long terme. En ce qui concerne les discussions avec la Russie et l'Ukraine, deux pays non membres de l'Organisation mondiale du commerce, elles n'ont, pour l'instant, pas permis de trouver une solution au problème des ferrailles. Néanmoins, des accords ont été conclus avec ces deux pays qui ont débouché sur la mise en place de nouveaux quotas de produits sidérurgiques plus adaptés à la consommation d'acier de l'Union européenne à vingt-cinq pour les années 2005 et 2006. Fin 2005, la situation semble stabilisée avec des prix qui ont retrouvé des niveaux comparables à ceux du début de l'année 2004 pour certaines catégories d'acier ; ces niveaux se situent bien en dessous de ceux qui prévalaient encore en milieu de cette même année.
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