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Texte de la QUESTION :
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Mme Martine Aurillac appelle l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les effets néfastes qu'auraient certains insecticides utilisés en traitement de semence. En effet, il semblerait qu'une procédure d'urgence pour l'homologation d'un insecticide appelé le « Poncho-Maïs » ait été mise en place. La molécule active de ce dernier, la clothianidine, serait apparemment tout aussi toxique que les molécules interdites récemment, l'imidaclopride et le fipronil. Le Gaucho, insecticide fondé sur ces molécules, a été petit à petit interdit pour les différents types de culture entre 1999 et 2004 en raison des risques qu'il représentait pour l'environnement. Pour toutes ces raisons, les apiculteurs s'inquiètent de cette nouvelle menace pour les abeilles et l'équilibre environnemental. Aussi, elle lui demande si, en vertu du principe de précaution, il entend prendre des mesures concernant la vérification de ce produit et des conséquences que pourraient entraîner son utilisation.
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Texte de la REPONSE :
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Au mois de janvier dernier, à la suite des résultats favorables de l'évaluation scientifique communautaire, la clothianidine a été inscrite sur la liste des substances actives autorisées dans l'Union européenne. En France, les dossiers des produits phytopharmaceutiques contenant la substance active clothianidine ont été soumis à la Commission d'étude de la toxicité, structure nationale d'évaluation des risques scientifiques. Celle-ci a requis des compléments d'information des entreprises productrices pour ce qui concerne le risque pour les organismes aquatiques et les abeilles. Par conséquent, le ministère de l'agriculture et de la pêche a décidé d'attendre les résultats de l'évaluation scientifique nationale avant de prendre toute décision concernant l'éventuelle homologation de produits phytopharmaceutiques contenant de la clothianidine.
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