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Texte de la REPONSE :
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La ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative à l'accélération de la recherche sur la technologie hybride. Le terme « véhicule hybride » désigne dans les faits plusieurs types de véhicules caractérisés par une double motorisation, dont un moteur électrique : les véhicules à hybridation totale, pour lesquels la propulsion électrique et la propulsion thermique coexistent distinctement ; les véhicules à hybridation limitée, où le moteur électrique vient en complément de puissance au moteur thermique ; et les véhicules à hybridation faible, pour lesquels un moteur électrique auxiliaire assure des fonctions du type « stop et start ». Les gains environnementaux réels dépendent du type d'hybridation. En tout état de cause, ils se traduisent par une réduction des émissions à l'échappement de CO2 et de polluants réglementés. Les gains d'émissions sont particulièrement significatifs en mode urbain, pour lequel les émissions de CO2 sont réduites de 10 à 40 % par rapport à un véhicule conventionnel selon le type d'hybridation. En cycle mixte normalisé, les émissions de CO2 sont réduites de 6 % pour une hybridation faible à 30 % pour une hybridation totale. Ces gains sont notamment attribuables, en hybridation totale et limitée, au fonctionnement du moteur thermique dans ses plages de rendement optimal et à la récupération de l'énergie de freinage. Par ailleurs, les véhicules hybrides présentent des améliorations notables dans le domaine des émissions sonores. La recherche française sur les technologies hybrides fait l'objet d'une aide de l'Ëtat au titre du programme de recherche et d'innovation dans les transports terrestres (PREDIT). Ce programme favorise la coopération entre les entreprises et les partenariats entre les secteurs public et privé dans le domaine de la recherche sur les véhicules propres et économes. Il associe constructeurs automobiles, équipementiers et centres de recherche publique. Ce programme a bénéficié d'un budget supplémentaire de 40 millions d'euros en 2004 et 2005. Dans ce cadre, plusieurs travaux de recherche ont été menés dans les domaines de l'électronique de puissance, des batteries de super-capacité et des nouvelles générations de batteries, tous éléments déterminants dans la technologie hybride. Suite aux conclusions du rapport Beffa remis le 15 janvier 2005, une dotation de 100 millions d'euros a été apportée à l'Agence pour l'innovation industrielle, dédiée au développement de véhicules hybrides, dans lequel les constructeurs automobiles français sont fortement engagés. Cette dotation doit permettre le développement d'un véhicule hybride diesel familial consommant moins de 3,5 litres aux 100 kilomètres.
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