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Texte de la QUESTION :
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M. Thierry Mariani appelle l'attention de M. le ministre de la fonction publique sur le taux d'absentéisme dans la fonction publique d'État. C'est pourquoi il souhaite connaître, pour les années 2000 à 2005, le taux d'absentéisme des fonctionnaires au sein des services de son ministère et des services et administrations s'y rattachant. Dans la mesure du possible, il souhaiterait disposer de ces chiffres en fonction des catégories de fonctionnaires et des motifs d'absence suivants : maladie de courte durée, maladie de longue durée, maternité, accident du travail.
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Texte de la REPONSE :
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La notion d'« absentéisme », qui peut correspondre à des facteurs extrêmement variés (de l'arrêt maladie à l'absence pour formation), ne fait pas l'objet d'études statistiques globales ou homogènes qui permettraient, pour le secteur public comme le secteur privé, des comparaisons sérieuses. Il convient donc de demeurer très prudent dans toute démarche qui se risquerait à effectuer des extrapolations à partir de données partielles, rien ne permettant aujourd'hui de caractériser ce qui serait, à paramètres et périmètre réellement homologues, la proportion de l'absentéisme dans un secteur par rapport à l'autre. S'agissant des seules absences pour maladie, une enquête a été réalisée en 2003 par la direction générale de l'administration et de la fonction publique, et a porté sur les agents civils en fonction dans les ministères. Les agents civils des ministères, qu'ils soient fonctionnaires ou non titulaires se sont arrêtés 13 jours en moyenne pour maladie au cours de l'année 2003, soit 7 jours pour des congés de maladie ordinaires et 6 jours pour des accidents du travail, longue maladie et maladie de longue durée. Plus de neuf congés sur dix sont des congés ordinaires, et représentent 57 % des jours d'arrêt pour maladie. Les congés de longue durée, longue maladie et accidents du travail concentrent 43 % des journées d'arrêt maladie sur l'année 2003 et représentent 6,5 % des arrêts. Peu de personnes sont concernées : ainsi, au cours de l'année 2003, seuls 12 agents pour mille ont été arrêtés en longue maladie pour près de 20 % des journées d'absences. De même, 8 pour mille sont en arrêt pour maladie de longue durée, 17 pour mille en accident du travail pour 17 % et 6 % du volume des jours de congé. 43 % des jours de congés maladie sont le fait de 3,7 % des agents.
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