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Texte de la QUESTION :
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M. Rodolphe Thomas souhaite attirer l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les effets sur l'environnement, et notamment sur les ruches, de certains insecticides utilisés en traitement de semences. Il lui demande de lui apporter des éléments de réponse quant à la mise en place de la procédure d'urgence pour l'homologation d'une spécialité insecticide appelée « Poncho Maïs », dont la molécule active, la clothianidine, doit traiter les semences de maïs sur notre territoire. En effet, selon certaines informations, cette molécule serait apparemment tout aussi toxique que les molécules interdites récemment, l'imidaclopride et le fipron, et donc très nocive pour l'environnement et la faune non cible. Aussi, il lui demande si, en vertu du principe de précaution, il entend prendre des mesures concernant la vérification de ce produit afin d'évaluer correctement la dangerosité de sa mise en vente et apporter des garanties de sécurité suffisantes aux apiculteurs.
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Texte de la REPONSE :
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Au mois de janvier dernier, à la suite des résultats favorables de l'évaluation scientifique communautaire, la clothianidine a été inscrite sur la liste des substances actives autorisées dans l'Union européenne. En France, les dossiers des produits phytopharmaceutiques contenant la substance active clothianidine ont été soumis à la Commission d'étude de la toxicité, structure nationale d'évaluation des risques scientifiques. Celle-ci a requis des compléments d'information des entreprises productrices pour ce qui concerne le risque pour les organismes aquatiques et les abeilles. Par conséquent, le ministère de l'agriculture et de la pêche a décidé d'attendre les résultats de l'évaluation scientifique nationale avant de prendre toute décision concernant l'éventuelle homologation de produits phytopharmaceutiques contenant de la clothianidine.
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