Question N° :
92098
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de
M.
Le Fur Marc
(
Union pour un Mouvement Populaire
- Côtes-d'Armor
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QE
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Ministère interrogé : |
aménagement du territoire
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Ministère attributaire : |
travail, relations sociales et solidarité
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Question publiée au JO le :
18/04/2006
page :
4062
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Date de changement d'attribution :
18/05/2007
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Rubrique :
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aménagement du territoire
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Tête d'analyse :
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zones urbaines sensibles
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Analyse :
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observatoire national. fonctionnement. bilan et perspectives
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Texte de la QUESTION :
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M. Marc Le Fur demande à M. le ministre délégué à l'aménagement du territoire de lui donner des indications sur le fonctionnement de l'Observatoire national des ZUS (zones urbaines sensibles). Il souhaite connaître les coûts de fonctionnement de cet organisme pour les années 2004 et 2005, ainsi que le bilan de son action au cours de ces deux années. Il souhaite également connaître ses projets sur l'avenir de cet observatoire et les éventuelles évolutions de son action.
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Texte de la REPONSE :
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