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Texte de la REPONSE :
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En 2006, La Poste a fait évoluer l'offre colis « outre-mer » en la rendant homogène avec l'offre métropolitaine. Les produits colis prioritaires sont vendus avec une assurance intégrée et un système de suivi. Toutefois, en raison de la particularité des relations avec les départements d'outre-mer, un produit colis économique (hors service universel) à un tarif plus avantageux est proposé par La Poste sur ces destinations. Les offres se déclinent ainsi : une offre Colissimo outre-mer (appartenant au service universel). Ce colis suivi est distribué en boîte aux lettres et intègre une assurance dans les mêmes conditions qu'en métropole. Une offre Colissimo recommandé outre-mer (appartenant au service universel). Ce colis suivi est distribué contre signature et intègre également une assurance à l'instar de ce qui est pratiqué en métropole. Une offre colis outre-mer économique par avion (hors service universel). Ce colis est distribué en boîte aux lettres mais ne comporte pas d'assurance. Les départements et territoires d'outre-mer ont toujours bénéficié d'une tarification spécifique permettant d'assurer des principes de continuité géographique et de tarifs abordables. Ces tarifs spécifiques sont fortement déconnectés (et inférieurs) de ceux pratiqués pour les échanges internationaux sur des distances équivalentes. Les tarifs sont identiques quel que soit le sens de la liaison (métropole-DOM - DOM-métropole). Depuis le 1er mars 2006, La Poste commercialise en outre une offre « emballages Colissimo outre-mer », qui ne relève pas du service universel, dont les tarifs sont légèrement inférieurs dans un sens (DOM-métropole) que dans l'autre (métropole-DOM). Cette différenciation tarifaire sur un produit à très faible flux reflète les problèmes de capacité d'embarquement rencontrés par La Poste sur les flux métropole-DOM depuis la réduction du nombre de compagnies aériennes desservant ces destinations. L'emballage Colissimo permet aux utilisateurs (particuliers, professionnels et entreprises envoyant des colis à des particuliers) de simplifier leurs envois (car notamment préaffranchi). Le traitement se fait en colis postal prioritaire. Cette offre comprend une preuve de dépôt (suivi avec retour d'information sur Internet), une remise contre signature et une assurance intégrée en cas de perte, spoliation ou avarie. La quasi-totalité du trafic outre-mer (95 % des flux) est réalisée sur les prestations de colis outre-mer économique ou prioritaire. L'emballage Colissimo ne représente en fait que 5 % du trafic.
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