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Texte de la REPONSE :
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Chaque année, l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur fait état des études conduites au cours de l'année précédente et notamment celles qui concernent les accidents scolaires. Dans ce domaine, les accidents survenus au cours des activités pédagogiques font l'objet d'analyses complémentaires. Parmi les activités pratiquées au collège, ce sont, bien évidemment, les activités sportives qui sont responsables du plus grand nombre d'accidents. Les cours d'éducation physique et sportive sont à l'origine de plus de 60 % des accidents au collège. Cela est dû à la nature même de cette activité scolaire, la seule à mettre en jeu de façon constante le mouvement du corps et des objets, mouvement qui est à l'origine des chocs, chutes et collisions, causes des dommages corporels constatés. Toutefois, il convient de rappeler que l'étude faite par l'observatoire fait apparaître que, sur 23 986 « accidents » constatés, 35 % d'entre eux n'ont entraîné aucune rupture de l'activité scolaire et que, lorsqu'il y eu interruption pour 42 % des cas, cette interruption a été limitée à la journée. Le taux d'hospitalisation se limite à 2 % et correspond souvent à une surveillance de précaution d'une nuit. Même si le nombre des accidents en EPS au collège peut sembler important, il convient de le rapporter au nombre d'élèves et au nombre d'heures d'activités sportives pratiquées, soit plus de 300 millions d'heures EPS-élèves pour lesquelles l'absence scolaire entraînée par l'accident, supérieure ou égale à une semaine, ne représente que moins de 1 200 cas. Il convient donc de relativiser l'importance des accidents au collège et de la comparer à celle relative aux accidents domestiques pour lesquels la fréquence et la gravité peuvent être jusqu'à dix fois supérieures. Toutefois, même s'ils sont peu nombreux, il y a toujours trop d'accidents. Ainsi, des mesures sont envisagées pour en réduire la fréquence et la gravité. C'est pourquoi sur la base des études de l'observatoire et de celles conduites par la DGESCO pour identifier les causes réelles des accidents, des recommandations seront proposées pour que les formations initiale et continue des enseignants intègrent encore les données objectives concernant la prévention des chocs et des collisions. En effet, il convient de rappeler qu'une des missions de l'école est d'éduquer à la sécurité, ce qui ne peut s'envisager en dehors d'une confrontation raisonnée à un risque maîtrisé et acceptable. Par ailleurs, les efforts en matière de qualité des matériels et des équipements seront poursuivis, notamment par la participation effective de cadres de l'éducation nationale aux actions de normalisation engagées par l'Association française de normalisation (AFNOR) et les professionnels des équipements et matériels.
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