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Texte de la REPONSE :
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La marine nationale connaît actuellement une période de renouvellement de la quasi-totalité des navires de premier rang de sa flotte de surface, réalisé dans le cadre de plusieurs programmes d'armement en cours de réalisation ou dont le lancement interviendra avant la fin de la loi de programmation pour les années 2003 à 2008. Ainsi, le premier bâtiment de projection et de commandement (BPC) Le Mistral a été livré à la marine nationale au début de l'année 2006 tandis que le second, Le Tonnerre, devrait l'être avant la fin de cette année. Ces deux navires, destinés à remplacer les transports de chalands de débarquement Orage et Ouragan, constitueront la composante principale du groupe amphibie pour la réalisation d'opérations amphibies de projection de forces. Deux frégates de défense aérienne, baptisées Forbin et Chevalier-Paul, sont par ailleurs en cours de construction à Lorient dans le cadre du programme franco-italien Horizon. Ces navires, destinés à remplacer les frégates lance-missiles Suffren, désarmée en 2001 après trente-trois ans de services, et Duquesne, devraient être livrés en 2008. Il est en outre prévu de réaliser, après 2008, deux frégates de défense aérienne d'un nouveau genre, dérivées des frégates européennes multi-missions et destinées à remplacer à l'horizon 2018 les frégates antiaériennes Cassard et Jean-Bart. S'agissant du programme de construction de frégates européennes multimissions (FREMM), mené en coopération avec l'Italie, le contrat global de réalisation notifié le 16 novembre 2005 porte sur la construction de 17 FREMM pour la France, dont 8 destinées à la lutte anti-sous-marine et 9 à l'action vers la terre. Il comporte, en tranche ferme, le développement et la réalisation pour la France des 8 premières FREMM, dont 6 en version « anti-sous-marine » et 2 en version « action vers la terre ». La première frégate devrait être livrée en 2011. Les 9 autres FREMM devraient être commandées en 2011 (4 unités) et 2013 (5 unités). Enfin, pour ce qui concerne le programme du deuxième porte-avions, des études de définition sont actuellement conduites en coopération avec le Royaume-Uni sur la base du design du Carrier Vessel Future (CVF) britannique. L'industrie française participe à ce processus et s'est par ailleurs vu confier des études complémentaires portant sur la définition détaillée des adaptations à apporter au design commun pour répondre aux spécificités du besoin français. À l'issue de ces différentes études et d'ici à la fin de l'année 2006, les industriels devraient proposer une offre commerciale à la délégation générale pour l'armement pour la réalisation du navire sur la base du design commun. Le marché de réalisation sera ensuite mis au point et négocié au cours de l'année 2007, avec l'objectif d'optimiser le périmètre technique et les coûts. La mise en service du second porte-avions de la marine nationale devrait intervenir en 2014, avant la deuxième période d'immobilisation du Charles-de-Gaulle, permettant ainsi d'assurer la permanence opérationnelle du groupe aéronaval. Si ces programmes visent à renouveler la flotte de surface française, ils ne se traduiront pas par une augmentation de son format, dans la mesure où les bâtiments construits sont destinés à remplacer des unités en service ou désarmées. Pour autant, les capacités opérationnelles de la flotte de surface seront nettement améliorées grâce aux performances accrues des systèmes de combat et équipements embarqués, permettant ainsi à la marine nationale de faire face efficacement aux menaces présentes et futures. En outre, l'embarquement de missiles de croisière sur les frégates européennes multimissions apportera à la France une capacité majeure dont sont déjà dotées ou s'équipent la plupart des marines à vocation mondiale.
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