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Texte de la QUESTION :
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Suite à sa question écrite n° 42239 du 22 juin 2004 restée presque deux ans sans réponse, M. Thierry Mariani appelle à nouveau l'attention de M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les moyens mis en place pour la formation de maître-nageur sauveteur et plus généralement sur l'apprentissage national de la natation. En effet, dans son rapport en date du mois de mars 2004, l'institut de veille sanitaire constate une augmentation alarmante du nombre de décès dus à la noyade. Afin de limiter ce type d'accident, il recommande l'apprentissage de la nage dès l'âge de six ans, ainsi qu'une information sur les dangers de certaines conduites à risque. Dans ce cadre, il le prie donc de bien vouloir lui indiquer les mesures qu'il envisage de prendre afin d'une part, de favoriser l'apprentissage de la natation à destination des plus jeunes, et d'autre part, d'améliorer l'information des Français sur les risques encourus, Par ailleurs, si cette fois encore, les services du ministre ne sont pas en mesure de lui fournir une réponse dans le délai d'un mois, renouvelable une fois, en application de l'article 139 du règlement de l'Assemblée nationale, il le prie de bien vouloir lui indiquer les raisons de cette impossibilité.
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Texte de la REPONSE :
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L'honorable parlementaire manifeste son inquiétude à la suite du rapport de l'Institut de veille sanitaire de mars 2004 concernant l'accidentologie des activités de baignade. Il propose la mise en place de mesures afin de favoriser l'apprentissage de la natation dès le plus jeune âge et d'améliorer l'information du public sur les risques encourus. L'apprentissage de la natation relève prioritairement des programmes de l'éducation nationale. Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche a été tenu informé de ses préoccupations à ce sujet. Deux importantes campagnes interministérielles d'information et de sensibilisation des publics au risque de noyade se déroulent actuellement. La première campagne est intitulée « Piscine protégée, il faut quand même me surveiller » et cible les usagers de piscines privatives. La seconde, « Risque de noyade. Un réflexe en plus, un risque en moins », s'adresse aux usagers de mer, lac et rivière. Par ailleurs, le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative a pris l'initiative de relancer le processus de rénovation des formations et diplômes permettant l'encadrement de la natation et des activités aquatiques. Des réunions de travail se tiendront à partir du mois de septembre 2006. Le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative y associe le ministère de l'intérieur, de l'aménagement du territoire, et le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Il s'agit de trouver une meilleure adéquation entre formation et emploi, et ainsi de répondre aux attentes dans le domaine de l'apprentissage et de la surveillance des activités aquatiques. L'objectif du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative est d'aboutir à une concrétisation de ces efforts au premier semestre de l'année 2007.
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