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Texte de la QUESTION :
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M. Patrick Roy expose à M. le ministre chargé de l'industrie que 2012 est une année importante pour Denain, parce qu'année historique. En effet, la commune va célébrer le tricentenaire de la bataille de Denain qui fut remportée par le maréchal Villars face aux troupes austro-hollandaises sous le règne de Louis XIV. Cette bataille a été des plus décisive dans la guerre de succession d'Espagne. C'est pourquoi, en cette occasion exceptionnelle, nous souhaiterions qu'un timbre de collection soit émis par la poste. Aussi son soutien est, comme vous le savez, déterminant et il compte sur un appui de sa part, auprès du service national des timbres-postes et de philatélie, afin que notre demande soit considérée. Il ajoute que toute l'année 2012 aura un caractère festif à Denain avec spectacle à grand déploiement et autour de ce timbre qui, nous l'espérons, sera disponible à partir de janvier 2012. Conformément à la règle, nous avons procédé à une première demande en début d'année 2008, puis une seconde en octobre 2009, le tout accompagné d'un dossier complet. Fort de notre enthousiasme et de ces arguments historiques et festifs, il demande si nous pouvons obtenir une réponse positive à notre attente.
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Texte de la REPONSE :
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ÉMISSION D'UN TIMBRE-POSTE COMMÉMORATIF
DE LA BATAILLE DE
DENAIN M. le président. La parole est à M.
Patrick Roy, pour exposer sa question, n° 1158, relative à l'émission d'un
timbre-poste commémoratif de la bataille de Denain.
M. Patrick
Roy. Je voudrais rappeler quelques souvenirs historiques. Nous sommes
en 1712, à la fin du règne de Louis XIV, et la France est engagée dans la guerre
de Succession d'Espagne ; dans le nord du pays, nos armées affrontent sur
l'Escaut les armées austro-hollandaises. Les troupes françaises, commandées par
le célèbre maréchal de Villars, sont victorieuses à Denain.
La victoire de
Denain figure en bonne place dans la Galerie des Batailles du château de
Versailles - j'imagine que vous avez eu l'occasion d'y admirer ce tableau
gigantesque. Quant au portrait géant du maréchal de Villars, il se tient en
bonne place dans l'hémicycle du conseil général du Nord.
Dans deux ans, en
2012, nous célébrerons donc le tricentenaire de cette bataille. Ce sera
évidemment une date historique pour notre ville, Denain, mais aussi pour la
France tout entière. La ville se mobilise avec le concours du conseil général et
du conseil régional pour marquer cette année importante : un grand spectacle
pyrotechnique sera organisé.
De nombreuses hautes personnalités ont souhaité
l'émission d'un timbre-poste officiel. Cette demande semble bien acceptée
puisque d'ores et déjà la réponse du ministre de la culture est plutôt positive.
Reste qu'il revient au ministre de l'industrie, chargé de La Poste, d'en
décider, pour que le service national des timbres postes et de la philatélie
émette ce timbre de collection officiel dès le 1er janvier 2012. Précisons qu'un
dossier complet a été déposé depuis octobre 2009.
Avec l'ensemble des acteurs
qui préparent cette grande commémoration, j'attends avec espoir la réponse du
Gouvernement.
M. le président. La parole est à Mme
Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce
extérieur.
Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État
chargée du commerce extérieur. Je vous remercie beaucoup, monsieur Roy, pour
votre leçon d'histoire, très intéressante et qui me donne l'occasion de rappeler
la règle en matière d'émission de timbres de collection, telle que fixée par la
loi du 2 juillet 1990, également valable pour l'émission de timbres
classiques.
Philaposte, direction de La Poste chargée de l'activité
philatélique, centralise et instruit toutes les demandes d'émission de timbres
de collection, en élaborant une note d'analyse sur la pertinence d'émettre ces
timbres. Philaposte reçoit environ 1 000 à 1 500 demandes par an alors que seuls
50 à 60 timbres seront retenus pour être émis en tant que timbres de collection.
Les dossiers jugés les plus pertinents par Philaposte sont, après un premier
tri, présentés à une commission philatélique qui regroupe à la fois des
représentants de La Poste, du ministère de la culture, du comité d'histoire des
PTT et des artistes. Cette commission rend un avis consultatif sur les
différentes demandes de timbres proposées et le ministre - Christian Estrosi, en
l'occurrence -, sur le fondement de l'avis donné par la commission, définit par
arrêté la liste des timbres de collection qui seront émis. Mais je ne vais pas
faire durer le suspense plus longtemps...
Le projet destiné à célébrer le
tricentenaire de la victoire remportée à Denain par le maréchal de Villars a
fait l'objet d'un examen attentif, comme l'on dit, par les membres de la
commission philatélique qui se sont réunis le 1er juin dernier pour préparer la
première partie du programme philatélique de l'année 2012.
J'ai le plaisir de
vous annoncer que la commission philatélique a émis un avis positif et que le
ministre Estrosi a l'intention de le suivre. Je suis donc en mesure de vous
annoncer qu'en réponse à vos espoirs et à ceux des collectivités dont vous vous
êtes fait l'écho, un timbre sur la victoire de Denain sera bien émis, comme en
attestera le prochain arrêté philatélique sera signé très bientôt. Je me réjouis
donc de cette décision qui s'inscrit dans le cadre des célébrations de 2012 que
vous avez évoquées.
M. le président. La parole est à M.
Patrick Roy.
M. Patrick Roy. C'est avec joie, vous
l'imaginez, madame la secrétaire d'État, que je vous ai écoutée. Je remercie le
Gouvernement de cette belle décision. Au-delà de l'intérêt local, la bataille de
Denain fut une victoire importante pour le pays. Je repars donc le coeur
léger...
MM. Patrick Bloche et Michel
Lefait. Et la fleur au fusil ?
M. Patrick Roy.
...tant vos propos me remplissent et me transportent de
joie.
M. le président. Je suis sûr que Mme la secrétaire
d'État est elle-même transportée de joie en n'entendant pas M. Roy prononcer son
fameux " hélas ! " dans l'hémicycle... (Sourires.)
M. Patrick
Roy. Et je dirai même : bravo !
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