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Texte de la QUESTION :
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M. Marc Le Fur attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les conséquences de l'utilisation des téléphones mobiles sur la santé et, au-delà, sur les dangers des ondes électromagnétiques. Une étude réalisée par les professeurs Lennart Hardell et Kjell Hansson récemment publiée par la revue Occupational and environmental medecine conclut que l'utilisation intensive du téléphone cellulaire augmente le risque de développer une tumeur cérébrale - le gliome -, du côté où l'appareil est utilisé. La cellule interphone, du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) de Lyon, a également mis en évidence des augmentations de gliomes chez les utilisateurs de téléphonie mobile. Notre pays compte aujourd'hui 52 millions d'abonnés à la téléphonie cellulaire et ces éléments posent une importante question de santé publique. Dans une question n° 8507, publiée le 23 octobre 2007, il lui demandait d'une part de lui fournir des éléments d'information statistique sur les liens, ou l'absence de liens, entre l'utilisation du téléphone mobile et le gliome, et d'autre part, si le Gouvernement envisageait de renforcer les normes d'émission de radiofréquence afin de limiter les risques sanitaires liés aux ondes électromagnétiques. Dans sa réponse publiée au Journal officiel le 29 avril 2008, elle indiquait que les résultats de cette étude ne permettaient pas de conclure à l'existence d'un lien entre téléphone mobile et cancer, notamment après une longue utilisation, mais soulignaient de nouveau la nécessité de disposer d'études plus larges, dans le nombre de cas identifiés, et dans la durée. Elle indiquait, par ailleurs, que dans l'objectif d'assurer une mise à jour permanente des connaissances scientifiques relatives aux champs électromagnétiques, l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET) avait été chargée de réaliser une mise à jour de l'expertise scientifique relative aux effets sanitaires des radiofréquences, les résultats de ces travaux étant attendus pour fin 2008. Il lui demande, notamment au regard des éléments récurrents dont la presse s'est faite l'écho durant l'été 2008, et de l'avancement des travaux de l'AFSSET, des précisions sur les risques présentés par les portables.
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Texte de la REPONSE :
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L'étude Interphone est une vaste étude épidémiologique internationale qui vise à déterminer si l'utilisation de téléphones mobiles accroît le risque de cancer et si les champs électromagnétiques de radiofréquences émis par les téléphones mobiles sont cancérogènes. Elle est coordonnée par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) et a été initiée en 1999. La publication des résultats est réalisée par chaque pays au fur et à mesure de la finalisation des études. Une synthèse globale de ces résultats est attendue pour fin 2008. Des résultats partiels ont été dévoilés par le CIRC le 8 octobre 2008. Pour le risque de gliomes, la mise en commun des études actuellement publiées a permis de montrer un risque de gliome significativement accru dans le cas d'une utilisation de 10 ans ou plus de téléphones mobiles du côté de la tête où la tumeur s'est développée. Ces résultats pourraient représenter soit un rapport de cause à effet, soit un artéfact qui serait lié à la différence de rappel entre les cas et les témoins. Pour le méningiome et le neurinome de l'acoustique, les études nationales ont apporté peu d'indications d'un risque accru et ne permettent pas de conclure de façon définitive à une éventuelle association entre l'utilisation de téléphones mobiles et le risque de développer ces tumeurs. Les analyses d'ensemble de ces études n'ont mis en évidence aucun risque accru de méningiome à la suite d'une durée d'utilisation à long terme ou intensive, mais à un risque significativement accru de neurinome de l'acoustique lié à des durées d'utilisation de 10 ans ou plus du côté de la tumeur. Toutefois, de même que pour le gliome, ces résultats pourraient représenter soit un rapport de cause à effet, soit un artéfact lié à la différence de rappel entre les cas et les témoins. Pour les tumeurs de la glande parotide, aucune augmentation de risque n'a été observée globalement pour une quelconque mesure d'exposition étudiée. Par ailleurs, un certain nombre d'études d'ordre méthodologique ont été conçues afin de répondre à des questions de conception d'études, de biais de participation, d'erreurs de rappel et d'évaluation de l'exposition. Les premiers résultats montrent l'existence d'erreurs de rappel d'utilisation du téléphone qui pourraient provoquer des biais dans les estimations de risque. Ces éléments sont essentiels pour l'interprétation des résultats. En conclusion, les résultats partiels actuellement disponibles de l'étude Interphone ne permettent pas de conclure définitivement sur le lien entre utilisation du téléphone mobile et le risque de cancer, notamment à cause de risques de biais non négligeables. Il est intéressant de mentionner par ailleurs que des analyses nationales du rapport entre d'autres facteurs de risque et les tumeurs d'intérêt ont également été publiées ou sont en cours. Ces facteurs de risque sont le tabagisme, les allergies, les facteurs de risque environnementaux et professionnels, l'irradiation thérapeutique, les facteurs génésiques et les gènes. En ce qui concerne les travaux de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, la publication d'un rapport d'expertise et d'un avis sur ce sujet a été reportée à début 2009.
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