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Texte de la QUESTION :
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M. Nicolas Perruchot attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur les menaces de fermeture du centre de radiothérapie de Blois. Suite au départ de son physicien, le centre de radiothérapie de Blois, qui est le seul centre pour le département, risque de fermer à très court terme. Si l'activité va se poursuivre pour encore quelques semaines, la situation actuelle rend impossible le démarrage de nouveaux traitements. En conséquence, les patients sont dirigés vers les centres d'Orléans, Tours, Bourges ou Chartres. Cette situation est très préoccupante, et démontre la fragilité de l'organisation de notre système de soins. Elle est aussi paradoxale car un nouvel accélérateur de particules, financé par plusieurs partenaires, devrait arriver sur ce site. Il y a donc urgence pour, à la fois, aider au recrutement d'un nouveau physicien, et surtout prendre des mesures, en lien avec l'ARH, pour mieux anticiper sur les besoins à venir en la matière.
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Texte de la REPONSE :
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CENTRE DE RADIOTHÉRAPIE DE BLOIS M.
le président. La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour exposer sa
question, n° 527, relative à la suspension d'activité du centre de radiothérapie
de Blois.
M. Nicolas Perruchot. Ma question, qui porte sur
les menaces de fermeture du centre de radiothérapie de Blois, s'adressait à Mme
la ministre de la santé. En l'absence de Mme Bachelot-Narquin - elle est
peut-être à Val-d'Isère, elle aussi - je pense que c'est M. Barnier qui va me
répondre. Il s'agit pourtant d'une question essentielle dont la portée ne se
limite pas au Loir-et-Cher.
Comment en est-on arrivé à la situation
compliquée que nous connaissons actuellement dans le Blésois ? À la suite du
départ de son radiophysicien, le centre de radiothérapie de Blois - le seul du
département - risque de fermer à très court terme. Si l'activité va se
poursuivre pendant encore quelques semaines, la situation actuelle rend
totalement impossible le démarrage de nouveaux traitements. En conséquence, les
patients sont dirigés vers les centres d'Orléans, de Tours, de Bourges, voire de
Chartres.
Cette situation très préoccupante montre toute la fragilité de
l'organisation de notre système de soins. Elle est aussi très paradoxale : un
nouvel accélérateur de particules, financé par plusieurs partenaires dont
l'agence régionale d'hospitalisation, devrait arriver prochainement sur le site
blésois. Il est donc urgent d'aider au recrutement d'un nouveau physicien, et
surtout de prendre, en liaison avec l'ARH, des mesures permettant de mieux
anticiper les besoins en la matière.
Monsieur le ministre, il est aisé de
comprendre que l'inquiétude est grande tant chez les professionnels de santé que
chez les patients. Mais le problème dépasse le cas de Blois et du Loir-et-Cher :
il manque un grand nombre de radiophysiciens pour assurer un fonctionnement
normal des centres de radiothérapie en France, d'où des risques immédiats de
fermeture de sites dans de nombreux départements.
Quelles mesures le
Gouvernement compte-t-il prendre afin de parvenir à une situation normale ou
normalisée dans le Loir-et-Cher et sur le plan national, sachant que l'une des
solutions envisageables pourrait consister à reconnaître les formations de
radiophysiciens venant d'autres pays européens ?
M. le
président. La parole est à M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture
et de la pêche.
M. Michel Barnier, ministre de
l'agriculture et de la pêche. Tout comme moi, Mme Roselyne Bachelot-Narquin
était à Val d'Isère hier et elle en est revenue. Cependant, retenue par un autre
engagement ce matin, elle m'a demandé de l'excuser auprès de vous, monsieur
Perruchot, et de vous transmettre sa réponse.
Comme vous l'avez indiqué,
l'autorité de sûreté nucléaire a pris, le 15 janvier 2009, la décision de
suspendre l'autorisation d'utilisation de l'accélérateur de particules du centre
de radiothérapie de Blois pour tout nouveau traitement, à compter du 17 janvier
2009, en constatant la démission de l'unique radiophysicien du centre, qui
prendra effet le 1er mars prochain.
Cette décision va être suivie d'une
suspension administrative par l'agence régionale de l'hospitalisation, en raison
de l'absence de nouveau recrutement, malgré les diverses démarches entreprises
par les responsables du centre depuis trois mois.
Les mesures nécessaires ont
été prises afin de prendre en charge les malades en cours de traitement et de
réorienter les nouveaux patients vers les centres de radiothérapie limitrophes
de Tours, Orléans et Bourges. C'est ainsi que l'autorité de sûreté nucléaire a
accepté que le centre de Blois termine les traitements en cours, tenant ainsi
compte du fait que le radiophysicien démissionnaire assure leur supervision
pendant cette période.
En outre, l'agence régionale de l'hospitalisation du
Centre a organisé, en collaboration avec les praticiens régionaux, le transfert
des patients vers les autres sites, en tenant compte de l'urgence médicale, de
l'éloignement géographique et des capacités d'accueil de ces derniers.
Le
centre de radiothérapie de Blois accueille une quinzaine de nouveaux patients
par semaine. Cependant, pour envisager le maintien du centre de radiothérapie du
département du Loir-et-Cher qui est prévu par le volet de cancérologie du schéma
régional d'organisation des soins, ce centre doit impérativement se conformer
aux normes de sécurité et de qualité des soins, telles qu'elles sont définies
dans les mesures nationales de radiothérapie et telles qu'elles seront
opposables en 2011.
Pour une réouverture pérenne, le centre doit recruter des
radiophysiciens garantissant la sécurité des soins - ce à quoi il s'emploie. Il
doit aussi disposer de deux accélérateurs de particules. Sur ce point, l'ARH a
aidé le centre hospitalier de Blois à participer au financement de la
construction du bâtiment et à l'installation du deuxième accélérateur sur le
site de l'hôpital. Enfin, en vue de consolider l'organisation de la
radiothérapie à l'échelle régionale, il paraîtrait opportun que le centre de
Blois développe des partenariats avec les centres de radiothérapie de la région,
sur la base des coopérations en cours.
Telles sont, monsieur le député, les
réponses que Mme Bachelot-Narquin m'a demandé de vous apporter.
M. le
président. La parole est à M. Nicolas Perruchot.
M. Nicolas
Perruchot. Monsieur le ministre, merci pour cette réponse qui ne me
satisfait pas à court terme, mais me donne de l'espoir à moyen terme. Néanmoins,
je souhaite attirer encore l'attention du Gouvernement sur un aspect qui dépasse
le problème du Loir-et-Cher : la nécessité de réfléchir à la possibilité de
reconnaître des formations européennes de radiophysicien. Il existe une grande
difficulté de recrutement de ces personnels, pas simplement en Loir-et-Cher. Je
ne souhaite pas que d'autres départements se heurtent aux mêmes difficultés au
cours des semaines à venir.
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