Texte de la REPONSE :
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ÉQUIPEMENT EN IRM DE L'HÔPITAL DE DENAIN M. le président. La parole est à M. Patrick
Roy, pour exposer sa question, n° 590, relative à l'équipement en IRM de
l'hôpital de Denain. Je souhaite que son intervention soit rapide, concrète et
précise. (Sourires.) M. Patrick Roy. Madame la
ministre de la santé et des sports, je suis élu du Valenciennois, qui comprend
actuellement deux communautés d'agglomération d'égale importance. Or, si la
première, située autour de Valenciennes, a la chance de bénéficier de trois IRM,
la seconde, constituée autour de Denain, dont je suis maire, n'en possède
aucune. Le bassin de vie concerné par l'hôpital de Denain est extrêmement
important : il comporte 120 000 personnes, qui sont en majorité en grande
souffrance sociale. Denain connaît en effet le triste privilège de détenir le
record national, du moins en métropole, du nombre de RMIstes. Or, vous le savez,
la souffrance sociale va souvent de pair avec d'importants problèmes de santé,
et l'État doit être présent. En 2008, le très bel hôpital de Denain a
réalisé une activité extrêmement importante : 25 000 passages aux urgences, 12
000 scanners et 1 300 naissances. Son déficit pour 2007 n'est imputable qu'au
Gouvernement, qui, en amputant la T2A de 6 %, a compromis son équilibre
financier. Cependant, des efforts importants ont été consentis, puisque le
retour à l'équilibre sera quasiment atteint en 2008. Cette bonne gestion
s'explique par la très grande qualité du personnel. La direction souhaite que
l'hôpital réussisse ; le personnel, auquel je rends hommage, s'est investi
considérablement dans sa mission et les syndicalistes jouent leur rôle avec
pugnacité, dans le souci constant du service public. Pour vous avoir
rencontrée, avec une délégation, au sein de votre ministère, j'ai déjà eu
l'occasion de vous poser ma question. Beaucoup de nos concitoyens, qui écoutent
nos débats, attendent votre réponse. M. le président. Posez
donc votre question, monsieur Roy ! M. Patrick Roy.
L'hôpital de Denain va-t-il bientôt avoir son IRM ? M. le
président. La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de
la santé et des sports. Mme Roselyne Bachelot-Narquin,
ministre de la santé et des sports. Je reconnais votre pugnacité,
monsieur Roy ! M. le président. Nous connaissons aussi la
vôtre, madame la ministre ! Mme Roselyne
Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports. Absolument
! (Sourires.) La révision des objectifs quantifiés de l'offre de
soins en matière d'équipements lourds d'imagerie médicale a été réalisée en
septembre 2008 par l'agence régionale de l'hospitalisation du
Nord-Pas-de-Calais. Elle a permis l'attribution, pour la période 2009-2011, de
dix-sept nouvelles IRM dans cette région, dont trois nouvelles machines sur le
territoire du Hainaut dont dépend le centre hospitalier de Denain. Plus
globalement, depuis deux ans et demi, vingt-quatre nouvelles autorisations d'IRM
auront été accordées dans la région Nord-Pas-de-Calais, puisque sept
autorisations ont été attribuées dans la phase 2006-2008 et que dix-sept autres
sont à venir pendant la phase 2009-2011. Les autorisations pourront être
attribuées avant la fin du schéma régional d'organisation sanitaire de troisième
génération, portant de trente à cinquante-quatre le nombre total d'IRM dans la
région Nord-Pas-de-Calais. Il faut mettre ces chiffres en perspective. Je
connais en effet les difficultés de la région Nord-Pas-de-Calais, tout
particulièrement celles du secteur que vous avez l'honneur de représenter. Un
effort considérable a été consenti en faveur de sa population. Nous avons ainsi
amélioré de manière considérable les ratios d'équipements qui, de 7,5 IRM pour
un million d'habitants en 2006 - ce qui correspond à la moyenne nationale, mais
l'égalité n'est pas toujours l'équité -, seront portés à 13,4 IRM par million
d'habitants en 2011, pour tenir compte des spécificités que vous avez
signalées. Six demandes d'IRM supplémentaires ont été déposées dans le
territoire du Hainaut, dont celle du centre hospitalier de Denain. L'instruction
des dossiers est en cours. Ils seront examinés par les membres du comité
régional de l'organisation sanitaire, le 29 mai prochain. Les membres de la
commission exécutive de l'agence régionale d'hospitalisation du
Nord-Pas-de-Calais examineront les demandes en juin. À ce stade, vous
comprendrez que j'attende l'instruction des dossiers. Il serait particulièrement
inélégant de ma part de procéder autrement, en passant outre ces démarches
impératives. L'avis de la commission exécutive tiendra naturellement compte des
arguments que vous avez développés. Soyez assuré que la ministre de la santé que
je suis y sera, elle aussi, extrêmement attentive. M. le
président. La parole est à M. Patrick Roy. M. Patrick
Roy. J'ai bien écouté les arguments de Mme la ministre et je partage sa
volonté d'appliquer au secteur un traitement inégalitaire, pour tenir compte des
conditions de souffrance qu'il connaît. Je comprends sa prudence, guidée par
le souci de respecter la procédure. Ses derniers mots, au-delà du plaisir
personnel qu'ils m'ont procuré, sont porteurs d'espoir. Je continuerai de suivre
le dossier. S'il aboutissait, madame la ministre, vous seriez la bienvenue pour
inaugurer l'IRM de Denain. (Sourires.)
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