DÉVELOPPEMENT DU VÉHICULE AUTONOME

M. le président. La parole est à M. Damien Adam, pour le groupe La République en marche.

M. Damien Adam. Madame la ministre chargée des transports, alors que se déroulent les Assises nationales de la mobilité, je voudrais vous parler de la prochaine révolution dans le domaine de l'automobile : la voiture autonome. Les grands groupes du monde entier – Google, Apple, Amazon, Tesla – travaillent sur cette technologie mais, cocorico !, des entreprises françaises sont aussi en pointe sur le sujet.

En effet, une initiative unique en Europe a été annoncée la semaine dernière dans la métropole de Rouen : des véhicules autonomes pouvant être réservés par smartphone vont circuler, d'ici au printemps 2018, aux côtés des véhicules classiques. Conformément à la réglementation française – je vous rassure, mes chers collègues –, des chauffeurs seront toujours présents en voiture, pour intervenir en cas de besoin. Ces véhicules effectueront, au total, trois boucles de 10 kilomètres, avec dix-sept points d'arrêt possibles.

Le territoire rouennais est un haut lieu de la voiture autonome de demain, grâce au pôle de compétitivité Mov'eo, qui concentre des compétences sur l'autonomie du véhicule électrique, et à l'usine Renault de Cléon, qui fabrique notamment les moteurs de la Zoé.

M. Fabien Di Filippo. Parlez encore plus vite !

M. Damien Adam. L'expérimentation – il s'agit d'un partenariat entre Transdev, Renault et la Matmut – doit durer deux ans. Nous attendons beaucoup de ses résultats. D'abord, cette initiative est une formidable opportunité pour l'amélioration de la desserte d'un territoire, notamment dans les zones reculées, avec un gain d'autonomie pour la population. Elle permet également des avancées en termes de sécurité et de circulation routière : moins d'embouteillages, moins d'accidents, moins de contrôles. Enfin, elle favorise le développement de moyens de transport en commun innovants, d'une grande efficacité énergétique.

Cette initiative s'inscrit pleinement dans les ambitions que nous encourageons, notamment à travers les Assises nationales de la mobilité : repenser les mobilités du XXIe siècle et réinventer les transports du quotidien.

Aussi, madame la ministre, j'aimerais vous interroger sur vos ambitions en matière de politique des mobilités : quelles actions engagerez-vous pour soutenir les modes de transport innovants et assurer l'apparition de nouvelles solutions ? Comment comptez-vous favoriser la mise en place d'un cadre juridique favorable au développement des véhicules autonomes pour faire de notre pays une nation précurseur dans ce domaine ? (Applaudissements sur les bancs des groupes REM et MODEM.)

Mme Delphine Batho. Excellente question !

M. le président. La parole est à Mme la ministre chargée des transports.

Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports. Monsieur le député, vous avez raison de le souligner : l'expérimentation qui démarre dans la métropole de Rouen confirme que le déploiement du véhicule autonome et propre sera l'un des leviers de la révolution des mobilités que je souhaite accélérer dans le cadre des Assises nationales de la mobilité. L'objectif de ces assises est simple : la mobilité pour tous, dans tous les territoires, en tirant parti de toutes les innovations.

Je suis convaincue que, au-delà des zones urbaines, le véhicule pourra en effet apporter des solutions dans les zones rurales et périurbaines, où trop de nos concitoyens sont aujourd'hui privés d'alternative à la voiture individuelle.

M. Laurent Furst. C'est vrai ! Et, comme alternative, il faut utiliser le diesel !

Mme Élisabeth Borne, ministre. C'est pourquoi le Gouvernement nourrit l'ambition d'un leadership mondial sur cette technologie. Tel est le sens de la stratégie nationale que le ministre d'État, ministre de l'intérieur, le ministre de l'économie et des finances, le secrétaire d'État chargé du numérique et moi-même avons mise en consultation, le 15 septembre dernier, auprès de l'ensemble des acteurs de la filière, avec l'objectif de finaliser cette stratégie avant la fin de l'année. Celle-ci doit nous permettre d'avoir une vision d'ensemble et de définir un plan d'action ambitieux pour le développement du véhicule autonome, que ce soit en termes de soutien à la filière, de sécurité routière, de protection des données ou de capacité à expérimenter.

À cet égard, monsieur le député, vous pouvez compter sur ma détermination pour que nous disposions du cadre le plus favorable au déroulement de ces expérimentations. Le cas échéant – je pense que tel sera le cas –, la loi d'orientation des mobilités nous permettra d'apporter les ajustements législatifs nécessaires pour accélérer le déploiement des véhicules autonomes. J'ajoute qu'un coordinateur national sera nommé dans les prochains jours afin d'assurer le succès de leur expérimentation. (Applaudissements sur les bancs des groupes REM et MODEM.)

Mme Delphine Batho et M. Boris Vallaud . Très bien !