FICHE QUESTION
7ème législature
Question N° :
12030
de
M.
Masson Jean-Louis
(
Rassemblement pour la République
-
Moselle
)
QE
Ministère interrogé :
culture
Ministère attributaire :
culture
Question publiée au JO le :
05/04/1982
page :
1312
Réponse publiée au JO le :
21/06/1982
page :
2568
Rubrique :
Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique
Tête d'analyse :
Monuments historiques: Moselle
Analyse :
Arrondissement de Metz campagne; signalisation
Texte de la QUESTION :
Texte de la REPONSE :
RPR
7
REP_PUB
Lorraine
O