FICHE QUESTION
7ème législature
Question N° :
12882
de
M.
Masson Jean-Louis
(
Rassemblement pour la République
-
Moselle
)
QE
Ministère interrogé :
intérieur
Ministère attributaire :
agriculture
Question publiée au JO le :
19/04/1982
page :
1543
Réponse publiée au JO le :
18/10/1982
page :
4176
Rubrique :
Cours d'eau, etangs et lacs
Tête d'analyse :
Amenagement et protection: Moselle
Analyse :
Vallieres; ruisseau; traversee des communes de Metz-Vallieres, Saint-Julien et Vantoux
Texte de la QUESTION :
Texte de la REPONSE :
RPR
7
REP_PUB
Lorraine
O