FICHE QUESTION
7ème législature
Question N° : 15388  de  M.   Sueur Jean-Pierre ( Socialiste - Loiret ) QE
Ministère interrogé :  éducation nationale
Ministère attributaire :  éducation nationale
Question publiée au JO le :  07/06/1982  page :  2319
Réponse publiée au JO le :  22/11/1982  page :  4808
Rubrique :  Enseignement
Tête d'analyse :  Personnel
Analyse :  Enseignants; prise en compte des travaux de recherche
Texte de la QUESTION :
Texte de la REPONSE :
SOC 7 REP_PUB Centre O