7ème législature

Question N° : 20396	de  M.   Charpentier Gilles ( Socialiste - Ardennes )	QE
Ministère interrogé :	environnement
Ministère attributaire :	environnement
	Question publiée au JO le :  27/09/1982  page :  3797
Rubrique :	Cours d'eau, etangs et lacs
Tête d'analyse :	Pollution et nuisances
Analyse :	Consequences; peche
Texte de la QUESTION :
Texte de la REPONSE :

SOC 7 FL Champagne-Ardenne N