7ème législature

Question N° : 22696	de  M.   Olmeta René ( Socialiste - Bouches-du-Rhône )	QE
Ministère interrogé :	temps libre
Ministère attributaire :	temps libre
	Question publiée au JO le :  08/11/1982  page :  4559
	Réponse publiée au JO le :  21/03/1983  page :  1404
Rubrique :	Associations et mouvements
Tête d'analyse :	Personnel
Analyse :	Benevoles; statut
Texte de la QUESTION :
Texte de la REPONSE :

SOC 7 REP_PUB Provence-Alpes-Côte-d'Azur O