FICHE QUESTION
7ème législature
Question N° :
74137
de
M.
Charles Serge
(
Rassemblement pour la République
-
Nord
)
QE
Ministère interrogé :
environnement
Ministère attributaire :
environnement
Question publiée au JO le :
16/09/1985
page :
4303
Réponse publiée au JO le :
14/10/1985
page :
4857
Rubrique :
Automobiles et cycles
Tête d'analyse :
Pollution et nuisances
Analyse :
Moteurs diesel
Texte de la QUESTION :
Texte de la REPONSE :
RPR
7
REP_PUB
Nord-Pas-de-Calais
O