FICHE QUESTION
7ème législature
Question N° : 74137  de  M.   Charles Serge ( Rassemblement pour la République - Nord ) QE
Ministère interrogé :  environnement
Ministère attributaire :  environnement
Question publiée au JO le :  16/09/1985  page :  4303
Réponse publiée au JO le :  14/10/1985  page :  4857
Rubrique :  Automobiles et cycles
Tête d'analyse :  Pollution et nuisances
Analyse :  Moteurs diesel
Texte de la QUESTION :
Texte de la REPONSE :
RPR 7 REP_PUB Nord-Pas-de-Calais O