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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - Les chiffres dont l'enumeration est demandee par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant. Il est precise que, pour ce qui concerne la collectivite territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon mais non celle de Mayotte, ainsi que pour les territoires d'outre-mer (Wallis-et-Futuna excepte), il est fait la part des immatriculations de vehicules neufs et vehicules d'occasion. En ce qui concerne les departements d'outre-mer, seules sont indiquees les immatriculations de vehicules neufs de tourisme et de vehicules utilitaires de moins de six tonnes. Les renseignements communiques tirent leur propre source dans les services prefectoraux de Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte, les services du delegue du Gouvernement pour la Nouvelle-Caledonie et les iles Wallis et Futuna, haut-commissaire de la Republique en Nouvelle-Caledonie pour ce dernier territoire, les services du prefet, administrateur superieur des iles Wallis-et-Futuna pour ce dernier territoire, de l'institut territorial de la statistique pour le territoire d'outre-mer de Polynesie francaise, enfin du ministere de l'industrie et du commerce exterieur (SERIBE) pour les departements d'outre-mer. Voir tableau dans le JO no 22 (annee 1992).
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