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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - La reduction du nombre de professeurs non titulaires est un souci majeur du ministere de l'education nationale et de la culture. Des mesures ont ete prises pour limiter leur nombre en augmentant les postes ouverts aux concours externes et internes de recrutement. S'agissant de l'education physique et sportive, le nombre de postes ouverts aux concours externes et internes (CAPEPS) de recrutement de professeurs d'education physique et sportive est en augmentation depuis plusieurs annees : 533 postes en 1989, 1 232 en 1990, 1 330 en 1991 et 1 415 en 1992 de sorte que le nombre de professeurs titulaires s'eleve. Parallelement, un effort a ete accompli en faveur de la discipline. Les recteurs ont cree de nouveaux postes : + 62 en 1989, + 180 en 1990, + 309 en 1991 et + 293 en 1992. Ces nouveaux postes sont pourvus par des nouveaux professeurs titulaires a l'issue de leur formation en IUFM. S'il est vrai que le nombre de maitres auxiliaires est flucutuant la politique de mise en oeuvre doit permettre a terme de resorber l'auxiliariat. En ce qui concerne le respect des horaires reglementaires, l'evolution observee marque une nette tendance a la reduction des heures non assurees. Les resultats d'une enquete nationale sur la situation de l'education physique et sportive, realisee en 1990-1991, font apparaitre que le deficit d'heures attribuees a l'enseignement de la discipline est devenu marginal, puisque les heures non assurees ne representent plus que 1,09 p 100 du total des besoins contre 0,81 p 100 d'heures assurees en excedent, soit un solde de 0,28 p 100 de deficit horaire global. Par ailleurs, il convient de rappeler que tous les eleves qui le desirent peuvent pratiquer au moins 5 heures d'activites physiques et sportives par semaine puisqu'aux horaires obligatoires s'ajoutent ceux de l'association sportive qui existe dans tous les etablissements et qui est animee par les enseignants sur leur temps de service reglementaire.
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