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Texte de la QUESTION :
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M Adrien Durand demande a M le ministre de l'equipement, du logement, des transports et de l'espace s'il a l'intention d'approuver les nouvelles mesures preconisees par la Direction de la SNCF pour reduire l'activite de certaines lignes du secteur secondaire, notamment la ligne Nimes - -Clermont-Ferrand - Paris. Deja, depuis le mois de septembre, sans concertation ni preavis, les trains 5924 et 5919 ne circulent plus les nuits des samedis et dimanches entre Nimes et Paris. Sous pretexte de rentabilite, il est question de poursuivre cette politique malthusienne en supprimant non seulement toutes les liaisons ferroviaires Nimes - Clermont-Ferrand - Paris a l'exception de celles du vendredi matin, du dimanche soir et du lundi matin, mais encore « Le Cevenol », train particulierement apprecie des usagers. Je precise que ces lignes desservent, hiver comme ete, tres regulierement le versant Est du Massif central. L'annonce de ces suppressions a souleve l'indignation de la population concernee qui s'est exprimee dans une petition recoltant plusieurs milliers de signatures. Au moment ou le Gouvernement proclame a cor et a cris vouloir reduire les desequilibres regionaux les plus graves et pratiquer une politique d'amenagement du territoire et de solidarite en faveur des zones les plus defavorisees, il est incomprehensible et deconcertant de constater que la SNCF, service public, prend des decisions qui vont a l'encontre d'un tel objectif, aggravant la desertification et le chomage. C'est pourquoi, il lui demande avec une insistance particuliere de bloquer ce processus de desintegration du reseau ferroviaire national et de maintenir coute que coute les liaisons par fer entre Nimes et Paris qui sont vitales pour l'activite economique et sociale de cette region des Cevennes et du bassin de l'Allier.
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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - En raison de leur faible taux d'occupation (50 voyageurs en moyenne), la SNCF a ete amenee a supprimer au service d'hiver 91/92 la circulation de deux trains les nuits des samedis aux dimanches entre Nimes et Clermont-Ferrand (train no 5924) et entre Clermont et Nimes (train no 5919). Toutefois, depuis le 27 septembre 1992, elle a cree un aller-retour par autorail entre Nimes et Clermont-Ferrand, assurant des dessertes inter-villes et permettant le maximum de correspondances dans les gares d'origine ou de destination. Cette solution permet de mieux repondre aux besoins des voyageurs dont les habitudes de deplacements ont considerablement evolue, notamment quant a la frequentation des trains de nuit. La SNCF est en effet tenue d'assurer ses missions de service public en optimisant les moyens dont elle dispose. Les modifications qu'elle peut etre amenee a effectuer dans ce but doivent donner lieu a une concertation approfondie avec les collectivites territoriales interessees. Par ailleurs, la SNCF, l'Etat, les conseils regionaux et les conseils generaux concernes ont, depuis fin 1989, finance l'etude d'un schema des transports du sud du Massif central. Cette etude arrive a echeance, et ses conclusions devraient permettre de resoudre de maniere coherente et concertee l'ensemble des problemes de transports de cette region, et d'ameliorer les conditions de circulation.
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