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Texte de la QUESTION :
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M Emile Koehl souhaite connaitre la position de M le ministre d'Etat, ministre des affaires etrangeres, vis-a-vis de l'Organisation de l'alliance atlantique. En effet, compte tenu de l'evolution de l'Europe, de l'effondrement sovietique et du mouvement de retrait americain, l'equilibre des pouvoirs au sein de l'Alliance sera modifie.
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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - Les relations de la France avec l'Organisation de l'alliance atlantique demeurent conformes tant aux principes qui gouvernent notre position particuliere au sein de l'alliance qu'au traite de Washington qui definit sa vocation et ses competences comme alliance militaire de defense. La France a ainsi participe activement aux travaux de renovation de l'Alliance qui ont conduit a l'adoption d'un nouveau concept strategique les 7 et 8 novembre 1991 a Rome par les chefs d'Etat et de gouvernement. Anticipant sur les resultats de Maastricht, ce texte reconnait notamment l'utilite d'une manifestation de l'identite europeenne dans le domaine de la defense. Parallelement, a l'occasion du sommet de Rome, la France a souscrit au lancement du Conseil de cooperation Nord-Atlantique qui regroupe aux cotes des allies les pays de l'ancien pacte de Varsovie, et a ete elargi depuis le 10 mars a tous les Etats membres de la Communaute des Etats independants. Au cours de ces evolutions, la France a garde fidelement une notion de strategie autonome a l'interieur de l'Alliance. Comme le sait l'honorable parlementaire, nous ne participons pas aujourd'hui plus qu'hier aux travaux de l'organisation militaire de l'OTAN dont les modes de fonctionnement traditionnels demeurent. Les evolutions recentes du contexte strategique en Europe, en particulier la disparition d'une menace globale et organisee, et les progres du desarmement ont confirme le bien-fonde de notre position particuliere a cet egard.
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