Texte de la REPONSE :
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Reponse. - Parmi les vehicules a deux roues a moteur, seuls les cyclomoteurs a deux roues non carrosses, repondant a la definition de l'article R 188 du code de la route, sont dispenses d'immatriculation. Tous les autres deux roues a moteur sont quant a eux reglementairement soumis a l'obligation d'immatriculation des lors qu'ils empruntent les voies ouvertes a la circulation publique. Les motocyclettes du type trial ou moto verte, qui sont principalement concues pour circuler hors du domaine public ou dans le cadre de competitions sportives, ne repondent pas en general aux prescriptions du code de la route. De ce fait, elles ne peuvent etre receptionnees ni immatriculees, et ne sont pas, par consequent, admises a circuler sur la voie publique.
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