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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - Les resultats de la campagne de mesure europeenne de l'ozone stratospherique qui s'est deroulee de novembre 1991 a mars 1992 indiquent que l'atmosphere de l'hemisphere nord a ete fortement perturbee au cours de l'hiver dernier, notamment en raison de l'emission tres importante d'aerosols lors de l'eruption du mont Pinatubo. Les aerosols jouent un role important dans la destruction de l'ozone stratospherique par les CFC. Bien que l'on n'ait pas releve dans l'Arctique une diminution de l'ozone aussi prononcee que dans l'Antarctique, on y a observe des diminutions localisees de l'ozone en meme temps que des concentrations elevees de chlore reactif. Un veritable « trou » ne s'est pas forme, grace a une augmentation de temperature en fin d'hiver, mais l'accroissement inevitable de la concentration de chlore dans la stratosphere au cours des prochaines annees pourrait conduire a des reductions d'ozone intenses et etendues dans l'Arctique en cas de froid hivernal prolonge. Les communautes europeennes ont donc estime qu'il etait indispensable d'intensifier les mesures permettant de reduire les emissions de CFC. Dans le cadre des negociations pour la reunion du Protocole de Montreal qui sera decidee en novembre prochain a Copenhague, elles ont propose l'arret de la production, des importations et des exportations de CFC fin 1995. Cette mesure avancerait de quatre ans l'elimination des CFC prevue par le Protocole de Montreal revise a Londres en 1990, et de dix-huit mois celle qui est prevue par le reglement 594/91/CEE relatif a des substances qui appauvrissent la couche d'ozone. Une version revisee de ce reglement sera adoptee apres la reunion de Copenhague.
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