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Texte de la QUESTION :
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M Jean-Louis Masson rappelle a Mme le ministre de l'environnement que le plomb utilise comme grenaille dans les cartouches est un metal extremement toxique pouvant entrainer la mort chez les animaux et les humains. Les oiseaux d'eau, et plus particulierement les anatides, peuvent ingerer accidentellement des billes de plomb lorsqu'ils sont a la recherche de graviers (grit) sur le sol, necessaires au broyage des aliments transitant par le gesier. Dans tous les sites francais soumis a la chasse ou des echantillons d'oiseaux ont ete analyses, des plombs ont ete decouverts dans le gesier des individus. Par contre, les canards analyses provenant de la reserve de chasse du Rhin ne contenaient pas de plomb. Bien sur, la presence d'un plomb dans le gesier ne signifie pas la mort immediate de l'individu, mais cette mesure d'exposition au risque est eloquente. Le dosage du plomb dans differents organes, seule mesure fiable, a confirme l'importance du probleme revele par les analyses de gesiers. La sensibilite a l'exposition depend de nombreux facteurs : espece, age et sexe, regime alimentaire A l'echelle de l'Europe comme a l'echelle nord americaine, plusieurs millions d'oiseaux seraient concernes. Il faut noter toutefois que les pertes totales sont extremement difficiles a chiffrer de facon fiable. Devant ce gaspillage d'une ressource naturelle qui touche les especes chassables comme les especes protegees, diverses mesures d'application locale ont ete employees. Elles sont malheureusement le plus souvent de peu d'efficacite et/ou tres couteuses. Or, le probleme du saturnisme doit s'envisager a l'echelle des voies de migration et non pas a celle d'un pays. Tout conduit a preconiser le remplacement progressif du plomb par un substitut non toxique. Un groupe d'experts reunis par le BIROE en juin dernier n'a retenu comme alternative que le fer doux pour des raisons de cout et d'efficacite. Certains problemes balistiques subsistent et il importe de mettre au point de nouvelles normes et des tests de securite destines a homologuer les fusils. En consequence, il souhaiterait qu'elle lui indique quelles sont les mesures qu'elle envisage de prendre pour apporter une solution definitive au probleme susevoque.
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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - Les problemes ecotoxicologiques lies au plomb, notamment au plomb de chasse et plus particulierement pour les oiseaux d'eau font l'objet d'une reflexion internationale et nationale. Dans le cadre de la strategie de reduction des risques de l'organisation de cooperation et de developpement economiques (OCDE), le plomb a ete evalue du point de vue efficacite, recyclage, toxicologie, ecotoxicologie, epidemiologie. Les differentes strategies des Etats membres de l'OCDE doivent etre harmonisees afin d'ameliorer la reduction des risques lies au plomb. La delegation francaise a insiste sur la necessite d'analyser les benefices et les risques des substituts et notamment leurs profils toxicologique et ecotoxicologique, ainsi que de favoriser le recyclage partout ou il est possible. Le ministere de l'environnement procede avec les differents acteurs concernes a une evaluation de l'impact du plomb de chasse sur la faune et a une identification des zones a risques. De plus, il lance une procedure de concertation permettant, avec tous les partenaires, de mettre en place des mesures a court, moyen et long terme qui pourraient etre l'interdiction dans les zones sensibles et la proposition de substituts adequats.
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