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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - La loi no 90-1129 du 19 decembre 1990 relative au contrat de construction d'une maison individuelle impose, en effet, que le contrat mentionne « la consistance et les caracteristiques techniques du batiment a construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements aux reseaux divers et tous les travaux d'equipement interieur ou exterieur indispensables a l'implantation et a l'utilisation de l'immeuble ». Il serait impossible d'envisager un texte general pour definir ces travaux d'adaptation compte tenu des cas particuliers pouvant exister tenant, d'une part, a chaque nature de sol et, d'autre part, aux constructions a y implanter. Un tel texte, s'il etait etabli, introduirait une surabondace de dispositions qui ne couvriraient pas les cas les plus difficiles. Il appartient en tout etat de cause au constructeur de verifier la qualite du terrain lui-meme et d'envisager les travaux indispensables a l'implantation et a l'utilisation de l'immeuble. La loi du 19 decembre 1990 n'a, en l'occurrence, que consacre la solution retenue par la 3e chambre civile de la Cour de cassation qui, dans un arret du 5 novembre 1980, a precise que le constructeur a l'obligation d'estimer le cout des travaux necessaires a l'implantation de la maison sur le terrain de l'acquereur. Il convient, en consequence, de laisser aux professionnels et sous leur responsabilite, le choix de realiser les etudes appropriees pour l'adaptation de la maison au sol, compte tenu de leurs connaissances de ces matieres et des cas particuliers qu'ils rencontrent.
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