FICHE QUESTION
9ème législature
Question N° : 57651  de  M.   Berthol André ( Rassemblement pour la République - Moselle ) QE
Ministère interrogé :  agriculture et forêt
Ministère attributaire :  agriculture et forêt
Question publiée au JO le :  11/05/1992  page :  2079
Réponse publiée au JO le :  29/06/1992  page :  2909
Rubrique :  Agriculture
Tête d'analyse :  Politique agricole
Analyse :  Assises du monde rural. perspectives
Texte de la QUESTION : M Andre Berthol demande a M le ministre de l'agriculture et de la foret de lui donner toutes assurances et informations sur l'avancement des travaux preparatoires aux assises rurales qui devraient se tenir au deuxieme trimestre 1992.
Texte de la REPONSE : Reponse. - Conformement a la circulaire du 20 janvier 1992, les consultations departementales des « Assises du monde rural » se sont deroulees durant les mois de janvier et fevrier. Les prefets ont effectue, pour leurs departements respectifs, un rapport de ces assises departementales. Le comite national d'organisation des assises, reunissant les ministeres de l'interieur, de l'agriculture et de la foret et le secretariat d'Etat a l'amenagement du territoire s'est reuni le 19 mai 1992. Les assises nationales auront lieu le 26 juin 1992 sous forme de dix reunions decentralisees dans dix villes moyennes tres liees a l'espace rural et selon les regroupements regionaux suivants : Vervins (Aisne), pour les regions Nord - Pas-de-Calais, Picardie et Ile-de-France ; Lisieux (Calvados) : Haute et Basse-Normandie ; Vannes (Morbihan) : Bretagne et Pays de Loire ; Issoudun (Indre) : Centre et Limousin ; Agen (Lot-et-Garonne) : Poitou-Charentes et Aquitaine ; Figeac (Lot) : Midi-Pyrenees ; Nimes (Gard) : Provence-Alpes-Cote d'Azur et Languedoc-Roussillon ; Vienne (Isere) : Auvergne et Rhone-Alpes ; Nevers (Nievre) : Bourgogne et Franche-Comte ; Bar-le-Duc (Meuse) ou Saverne (Bas-Rhin) : Champagne-Ardenne, Alsace et Lorraine.
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