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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - La circulaire no 91-303 du 18 novembre 1991, relative a la scolarisation des enfants et adolescents accueillis dans les etablissements a caractere medical, sanitaire ou social, precise dans le chapitre I A : « Necessite de definir des objectifs adaptes », paragraphe 2-4, qu'il pourra etre fait appel a diverses ressources, telles que le centre national d'enseignement a distance et les associations qui se sont constituees dans ce but, ainsi qu'aux technologies modernes d'enseignement (audiovisuel, informatique, telematique). L'utilisation des technologies audiovisuelles est, de meme, preconisee pour la scolarisation des enfants handicapes a l'ecole primaire (classes d'integration scolaire - CLIS), dans la circulaire no 91-304 du 18 novembre 1991, chapitre 3, paragraphe 3-3 Il s'agit principalement des techniques de recueil de traitement et de stockage de l'information sous ses formes ecrite, visuelle, orale (ordinateurs, traitement de textes, calculatrices, magnetophones et magnetoscopes) et de communication (telephone, minitel). Pour favoriser l'expression personnelle, d'autres techniques nouvelles ou deja eprouvees, permettent de stimuler, soit le fonctionnement cognitif, soit l'expression et la creation personnelle (creation assistee par ordinateur, instruments de musique electroniques, video, etc). Le recours aux technologies nouvelles est donc expressement prevu pour les enfants faisant de longs sejours dans les hopitaux ou les centres de convalescence. Un certain nombre d'initiatives locales ou regionales permettent, a l'aide notamment des moyens modernes de communication tels que le cable ou le satellite, a certains enfants de suivre, a distance, des cours donnes dans des etablissements voisins de leur lieu d'hospitalisation ou de convalescence. Ainsi une experience de video-transmission a-t-elle lieu dans l'academie de Lyon. Elle s'appuie sur une liaison interactive entre le college Elie-Vignal a Caluire et l'hopital Leon-Berard. Il est prevu que ce dispositif s'etende a des enfants du primaire. De meme en region Nord - Pas-de-Calais, des enfants durablement immobilises chez eux pour des raisons de sante sont relies a leur classe habituelle via un canal du reseau interactif de region cable. La liaison est bidirectionnelle, phonique et visuelle, entre la classe et le domicile des enfants et permet a ceux-ci d'intervenir a tout moment Si les resultats de ces premieres experiences se revelaient positifs, il ne fait pas de doute que le ministere de l'education nationale et de la culture saurait prendre des initiatives nouvelles dans ce domaine, en liaison etroite avec les collectivites territoriales concernees. Il ne faut cependant pas negliger le fait que le cout actuel en demeure eleve et que, au-dela des couts, les dispositifs mis en oeuvre posent le probleme de la preparation des personnels, enseignants comme hospitaliers, a cette nouvelle forme de travail.
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