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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - De maniere generale, pour toutes les formations en IUFM, le nombre de sites est defini en fonction des besoins de recrutement d'enseignants, exprimes par le nombre de postes offerts aux concours. Pour la creation a la session 1992 d'un CAPES d'occitan - langue d'oc, le nombre de postes offerts a ete de quatorze au total - (sept pour le concours externe, sept pour le concours interne). La carte des formations pour 1992-1993 prevoit trois sites de formation pour ce concours : les IUFM de Montpellier et Toulouse ou cette preparation existait deja en 1991-1992, et celui d'Aix-Marseille. Ce dispositif parait tres largement suffisant pour permettre de couvrir les besoins de recrutement, quelle que soit l'evolution du nombre de postes offerts au prochain concours. Cela etant, il convient de souligner que la carte des formations est un document d'information, a destination des etudiants, qui donne la liste des formations en IUFM reconnues par le ministere de l'education nationale et de la culture et donc prises en compte pour le financement de ces etablissements. Dans le cas ou un nombre significatif d'etudiants souhaitent suivre une formation non prevue dans l'actuelle carte de formations, IUFM a toujours la possibilite, du fait de l'autonomie des etablissements d'enseignement superieur, de mettre en place cette formation en la financant sur fonds propres, en convention avec les universites interessees.
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