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Rubrique :
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Regions
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Tête d'analyse :
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Conseillers regionaux
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Analyse :
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Cumul des mandats. consequences. conseillers regionaux demissionnaires depuis mars 1992. statistiques
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Texte de la QUESTION :
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M Henri Bayard demande a M le ministre de l'interieur et de la securite publique s'il peut lui indiquer, region par region et si possible liste par liste, le nombre de conseillers regionaux qui, elus en mars 1992, ont abandonne ce mandat, etant concernes par le cumul.
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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - A ce jour, il y a quarante-trois conseillers regionaux qui, a la suite des elections de mars 1992, ont abandonne leur mandat, etant concernes par le cumul. Leur nombre, par region et par liste, se repartit de la facon suivante : Voir tableau dans le JO no 23 (annee 1992).
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