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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - Le code du travail prevoit que « des exercices au cours desquels le personnel apprend a reconnaitre les caracteristiques du signal sonore d'alarme generale, a se servir des moyens de premier secours et a executer les diverses manoeuvres necessaires » sont obligatoires dans les etablissements de plus de 50 personnes et dans ceux ou sont manipulees et mises en oeuvre des substances ou preparations classees explosives, comburantes ou extremement inflammables, ainsi que des matieres dans un etat physique susceptible d'engendrer des risques d'explosion ou d'inflammation instantanee. Ces exercices doivent avoir une periodicite minimale semestrielle, qu'il s'agisse de batiments neufs ou de batiments existants. Cette obligation d'exercices est precitee dans une consigne affichee sur le lieu de travail (cf art R 232-12-21 nouvelle numerotation). Bien evidemment, les « diverses manoeuvres necessaires » comportent en premier lieu « les exercices d'evacuation ». Une prochaine circulaire precisera, afin de lever toute ambiguite, que « les diverses manoeuvres necessaires » comprennent les « exercices d'evacuation » et que, pour les locaux neufs ou qui viennent d'etre reamenages, « les premiers exercices doivent etre realises des les premiers jours de l'occupation ». En second lieu, l'obligation d'installation d'un signal sonore d'alarme generale destine a l'evacuation des locaux, qui prendra effet, pour les memes etablissements que ceux soumis aux exercices, le 1er janvier 1993 pour les nouveaux batiments et le 1er janvier 1996 pour les locaux existants, devrait apporter une amelioration de la prevention, ainsi que les exercices de reconnaissance de ce signal.
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