9ème législature

Question N° : 60341	de  Mme   Alliot-Marie Michèle ( Rassemblement pour la République - Pyrénées-Atlantiques )	QE
Ministère interrogé :	agriculture et forêt
Ministère attributaire :	agriculture et développement rural
	Question publiée au JO le :  27/07/1992  page :  3319
	Réponse publiée au JO le :  09/11/1992  page :  5098
Rubrique :	Elevage
Tête d'analyse :	Chevaux
Analyse :	Race POTTOK. nature. identification
Texte de la QUESTION :	Mme Michele Alliot-Marie appelle l'attention de M le ministre de l'agriculture et de la foret sur la nature exacte du Pottok. Les eleveurs de Pottoks sont dans l'obligation de soumettre leurs betes a un controle sanitaire pour depister la peste equine, controle auquel sont assujettis les chevaux. Il apparait donc tout a fait normal que cet animal soit considere comme un cheval. Elle lui demande de bien vouloir lui confirmer la nature exacte du Pottok, si celui-ci est bien considere comme une race de chevaux et par voie de consequence si son statut au regard des primes est le meme que celui des chevaux.
Texte de la REPONSE :	Reponse. - La race du poney Pottok fait partie des races reconnues en France par l'arrete du 23 juillet 1976 relatif aux races reconnues. L'Association nationale du Pottok a pour mission, en collaboration avec le service des haras, des courses et de l'equitation, d'assurer le suivi de cet elevage. Cette association est subventionnee par l'Etat et des primes de concours d'elevage sont distribuees par le service des haras, des courses et de l'equitation. Par ailleurs, la reglementation sanitaire s'applique a tous les equides dont les chevaux et les poneys.

RPR 9 REP_PUB Aquitaine O