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Texte de la QUESTION :
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Relevant certains choix visant a transferer l'etat-major de la 1re Armee de Metz a Creil a l'horizon 1994 afin d'en faire un etat-major interarmees specialise dans la couverture europeenne, M Denis Jacquat fait part a M le ministre de la defense de sa stupeur, d'autant que des assurances avaient ete donnees de maintenir cet etat-major a Metz et de l'y doter de la dimension « structure europeenne ». Inquiet, par ailleurs, des consequences de ce choix, s'il s'avere effectif, il souhaite qu'il lui precise : 1o si d'autres restructurations et transferts toucheront Metz, pour ce qui concerne tout particulierement la FATac, 2o si ces transferts seront compenses par des rapatriements equivalents.
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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - Le ministere de la defense est engage dans un processus de reorganisation d'ampleur de ses forces armees pour adapter l'outil de defense au nouveau contexte international. C'est ainsi qu'il a ete decide de creer, a compter du 1er juillet 1993, deux etats-majors interarmees (EMIA), charges, l'un de la planification des actions de securite en Europe, l'autre de la planification des actions exterieures. L'EMIA « Europe » sera implante a Metz, en remplacement de l'etat-major de la Ire armee dont la dissolution sera simultanement prononcee. L'EMIA « actions exterieures » s'installera a Maisons-Laffitte, pres de la Force d'action rapide. Dans un souci de rationalisation et d'efficacite, une etude a ete engagee afin d'etudier les possibilites de regrouper a terme les deux EMIA sur le site de Creil ou un centre de renseignement militaire est progressivement constitue par regroupement de plusieurs organismes interarmees. Par ailleurs si la mise en application du plan Armees 2000, le 1er septembre 1991, a conduit a transferer de Metz a Villacoublay, dans le cadre de la creation de la region aerienne Nord-Est, le siege du commandement de la Ire region aerienne, il n'est pas prevu d'autre transfert ou modification concernant la ville de Metz. En revanche, Metz beneficie, au profit des armees, du renforcement de sa vocation medicale : par la transformation de l'hopital Legouest en hopital d'instruction des armees, le 1er juin 1992, ce qui induit vingt a trente postes supplementaires ; par la creation du 1er regiment medical, implante au quartier Serret de Riviere, dont les effectifs complets (550) seront atteints au 1er juillet 1993. Il est, en outre, rappele a l'honorable parlementaire qu'au titre des mesures de restructuration decidees pour 1993, la ville de Metz sera concernee par l'accueil du poste de commandement de l'etablissement regional du materiel de Sarrebourg et la transformation de la direction des travaux du genie en etablissement du genie.
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