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Texte de la QUESTION :
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M Jean-Pierre Brard remercie M le ministre de l'industrie et du commerce exterieur de sa reponse a la question no 54100 relative a la faible proportion d'electricite d'origine eolienne dans la production francaise, publiee le 25 mai 1992. Mais il attire son attention sur le fait que les couts mentionnes pour les differentes sources de production d'electricite (eolienne, nucleaire et charbon) sont globaux et ne permettent pas des comparaisons detaillees. Il faudrait, pour donner tout son interet a la comparaison, prendre en consideration l'integralite des couts mis en jeux en y incluant pour chacun les frais de destruction, de stockage ou de recyclage des eventuels dechets, les surcouts resultant de l'immobilisation d'installations du fait par exemple de problemes techniques mal maitrises, enfin les couts de depollution et ceux d'eventuelles degradations de l'environnement generees par les installations. De plus, repousser « dans le courant du siecle prochain » le moment ou il serait possible que l'energie eolienne assure une part des besoins de la France en electricite est en net recul sur les termes de la publication du ministere de l'environnement « Acteurs environnement » dans laquelle en octobre 1991 on pouvait lire, page 6 : « La prise de conscience ecologique ainsi que les perspectives de 1993 (un certain nombre de pays d'Europe utilisent deja largement cette energie) ouvrent la voie d'un plan national de renouvellement de l'energie dans lequel les eoliennes pourraient jouer un role important. » Il lui demande en consequence le detail des couts de production de l'electricite de differentes origines et s'il envisage, en liaison avec sa collegue en charge de l'environnement, de travailler au volet eolien du plan susmentionne sans attendre le siecle prochain.
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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - Le ministere de l'industrie et du commerce exterieur (direction de l'electricite, du gaz et du charbon) a etabli en 1990 le cout complet de l'electricite produite dans des centrales nucleaires, au charbon ou au gaz. Ces couts prennent en compte l'integralite des charges afferentes a chaque technologie (etudes, construction du moyen de production et des moyens annexes necessaires a son fonctionnement, frais financiers du capital investi, assurances provision pour declassement et demantelement de l'installation, mise en oeuvre, achat, transport, stockage et traitement du combustible, traitement et elimination des dechets, redevances au titre de l'environnement). Les couts complets du kWh produit en base sont, en 1992 : nucleaire : 23-25 centimes/kWh ; charbon : 30-36 centimes/kWh ; cycle combine au gaz naturel : 31-48 centimes/kWh. Une analyse aussi appronfondie n'existe pas pour l'electricite d'origine eolienne. On peut toutefois indiquer que le prix de revient du courant fourni par les centrales recemment implantees sur notre territoire serait de l'ordre de 60 centimes/kWh sans les subventions elevees dont elles ont beneficie. Aussi, la politique suivie en matiere d'energies renouvelables met-elle moins l'accent sur la multiplication d'operations couteuses pour la collectivite que sur le developpement technique qui permettra de hater le jour ou ces energies seront competitives et donc largement diffusables. Ceci n'exclut pas, bien au contraire, la promotion des energies renouvelables dans les departements d'outre-mer, ou elles sont d'ores et deja parfaitement competitives par rapport aux centrales a energie fossile. C'est le cas notamment des chauffe-eau solaires, des centrales hydroelectriques ou encore des centrales thermiques brulant la bagasse.
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