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Rubrique :
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Decorations
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Tête d'analyse :
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Ordre des arts et lettres
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Analyse :
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Nominations. statistiques
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Texte de la QUESTION :
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M Henri Bayard demande a M le ministre d'Etat, ministre de l'education nationale et de la culture, de bien vouloir lui indiquer quel a ete le nombre de personnes nommees ou promues dans l'ordre des Arts et des lettres chaque annee depuis dix ans, ainsi que le nombre pour 1992 a ce jour.
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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - Le nombre de personnalites francaises nommees ou parues chaque annee, depuis 1982, dans chacun des trois grades de l'ordre des Arts et lettres, s'etablit comme suit : Voir tableau dans le JO no 23 (annee 1992).
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