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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - A moyen terme, l'amelioration du recrutement et de la formation initiale de tous les maitres, due a la mise en place des IUFM ainsi que la revalorisation de la situation et de la carriere des enseignants du premier degre devraient attenuer ces difficultes constatees. Diverses mesures ont d'ores et deja ete prises en faveur des enseignants du premier degre exercant dans les zones d'education prioritaire. En effet, les interesses percoivent une indemnite de sujetions speciales dont le montant annuel s'eleve a 6 200 francs au 1er septembre 1992. Ils pourront aussi bientot beneficier d'un avantage specifique d'anciennete fixe a un mois par annee de service effectuee dans une ecole classee en zone d'education prioritaire, en milieu urbain, des lors qu'ils auront occupe un tel poste durant trois annees. Cet avantage leur permettra donc d'etre promus plus rapidement. Par ailleurs, l'exercice des fonctions en ZEP devra etre pris en compte par les inspecteurs de l'education nationale pour etablir leurs propositions de notation des enseignants des ecoles, ce qui se traduira dans les baremes utilises pour l'avancement des personnels. De la meme maniere, si elles ont ete accomplies pendant plusieurs annees, ces fonctions peuvent etre valorisees lors des demandes de mutation a l'interieur d'un departement en vue d'obtenir la mutation sollicitee. Dans le meme ordre d'idees, une epreuve facultative portant sur la politique educative en zone prioritaire est prevue au premier concours interne d'acces au corps des professeurs des ecoles, concours qui est reserve a la promotion des instituteurs. Les personnels dispensant des enseignements specialises, quant a eux, peuvent recevoir une formation specifique sanctionnee par le certificat d'aptitude aux enseignements d'adaptation et d'integration scolaires. En outre, s'ils exercent en ZEP, ils beneficient de mesures enoncees precedemment. Enfin, pour ceux d'entre eux qui enseignent aux eleves handicapes en situation d'integration scolaire, il leur sera attribue prochainement une nouvelle bonification indiciaire de 27 points. Toutes ces mesures qui visent a reconnaitre des services effectues dans des conditions plus difficiles doivent rendre plus attractif l'exercice des fonctions en ZEP ou les classes particulieres sont nombreuses. Elles contribueront a stabiliser les equipes pedagogiques et a diminuer le nombre des affectations de debutants dans ces secteurs.
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