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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - Le bruit, et particulierement celui des transports, est aujourd'hui ressenti par la tres grande majorite des habitants des villes francaises comme l'une des causes principales des nuisances de la vie urbaine. Compte tenu des enjeux lies a l'amelioration de l'environnement et du cadre de vie, la lutte contre le bruit represente donc une priorite. Outre l'action sur l'ensemble de l'amenagement urbain, des efforts considerables ont ete realises dans la conception et la realisation des voies nouvelles. Ainsi, des seuils maximaux ont ete fixes pour le niveau sonore en facade, l'Etat s'engageant a ce que la construction de la voie ne conduise pas a depasser un niveau sonore global de 65 dB (A), voire 60 dB (A), en zone residentielle calme. En ce qui concerne les voies rapides construites dans les dernieres decennies, la situation est plus difficile en raison du developpement de l'urbanisation et de l'explosion du trafic. Pour traiter l'ensemble de ces « points noirs », l'Etat et les collectivites locales ont mis en oeuvre depuis 1983 un programme de resorption des sites les plus exposes. Cette action se prolonge actuellement dans les agglomerations par la prise en compte de toutes les mesures d'attenuation des nuisances dans les dossiers de voirie d'agglomeration, dont l'objet est de definir dans une demarche concertee les reseaux structurants a moyen terme des agglomerations. Cette demarche est tout a fait recente mais, d'ici peu, l'ensemble des points noirs dus au bruit auront ete pris en compte dans la majorite des agglomerations nationales. Dans ce cadre et dans la perspective de la preparation des prochains contrats de plan, l'Etat entend reaffirmer cette priorite en augmentant tres fortement les credits consacres en milieu urbain a la protection des sites exposes aux nuisances acoustiques routieres.
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