FICHE QUESTION
9ème législature
Question N° : 65392  de  M.   Bourg-Broc Bruno ( Rassemblement pour la République - Marne ) QE
Ministère interrogé :  intérieur et sécurité publique
Ministère attributaire :  intérieur et sécurité publique
Question publiée au JO le :  14/12/1992  page :  5611
Réponse publiée au JO le :  25/01/1993  page :  314
Rubrique :  Circulation routiere
Tête d'analyse :  Accidents
Analyse :  Statistiques pour 1990 et 1991
Texte de la QUESTION : M Bruno Bourg-Broc demande a M le ministre de l'interieur et de la securite publique de bien vouloir lui communiquer le nombre d'accidents, de tues, de blesses graves, de blesses legers pour les annees 1990 et 1991 sur les autoroutes, les bretelles d'autoroutes, les routes express, les routes nationales, les routes departementales, les chemins communaux et autres voies.
Texte de la REPONSE : Reponse. - L'honorable parlementaire trouvera dans le tableau ci-dessous le nombre d'accidents, de tues, de blesses graves, de blesses legers pour les annees 1990 et 1991 sur les autoroutes, les bretelles d'autoroutes, les routes express, les routes nationales, les routes departementales, les chemins communaux et autres voies. Voir tableau dans le JO no 04 (annee 1993).
RPR 9 REP_PUB Champagne-Ardenne O