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Rubrique :
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Enseignement
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Tête d'analyse :
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Rythmes et vacances scolaires
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Analyse :
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Organisation de la semaine de travail scolaire
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Texte de la QUESTION :
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M Michel Destot attire l'attention de M le ministre d'Etat, ministre de l'education nationale et de la culture, sur la maniere dont s'organise la semaine de travail en milieu scolaire. Un certain nombre de mercredis et de samedis sont vaques selon un calendrier preetabli afin de permettre aux enseignants d'assister aux conferences pedagogiques. Or un certain nombre de ces conferences sont fixees par l'inspecteur d'education nationale sans tenir compte de ce calendrier et sans concertation ce qui, d'une part, est mal accepte par les enseignants, et d'autre part, a des repercussions sur le temps consacre a l'USEP, au detriment des enfants. Il lui demande donc si un inspecteur d'education nationale n'est pas tenu de respecter ce calendrier preetabli.
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Texte de la REPONSE :
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Reponse. - En application du decret no 91-41 du 14 janvier 1991 relatif au service des personnels enseignants du premier degre, une heure a ete specialement reservee sur le temps hebdomadaire de service (deux heures dont vingt-six en presence des eleves) pour la tenue des conferences pedagogiques, des conseils d'ecole et la concertation entre les maitres. Les conferences pedagogiques ne peuvent donc se derouler qu'en dehors des periodes consacrees a l'enseignement. Le calendrier des samedis ou mercredis vaques est arrete par l'inspecteur d'academie, directeur des services departementaux de l'education nationale. Dans le departement de l'Isere, il est diffuse des le mois de juin precedant la rentree scolaire. En revanche, le calendrier et le contenu des conferences pedagogiques relevent de la competence des inspecteurs de l'education nationale. Etablis en fonction des besoins constates, ils ne peuvent etre connus que rentree faite. Cela dit, malgre la volonte de concertation qui anime les inspecteurs de l'education nationale, il n'est pas possible de satisfaire toutes les demandes des personnels. Pour ce qui concerne la participation aux activites de l'USEP, elle doit pouvoir faire l'objet d'une attention particuliere sans soulever de problemes insurmontables.
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