http://www.assemblee-nationale.fr/ Le site de l'Assemblée nationale ~ Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale fr webmestre@assemblee-nationale.fr (Le Webmestre) Assemblée nationale Wed, 15 Apr 2015 15:23:48 +0200 Wed, 15 Apr 2015 15:23:48 +0200 Assemblée nationale http://www.assemblee-nationale.fr/images/LOGOAN-web.jpg http://www.assemblee-nationale.fr/ 31 88 Wed, 15 Apr 2015 15:23:45 +0200 Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) : - M. David Causse, coordonnateur du pôle santé-social de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP) - M. Patrice Chatard, directeur général et cofondateur de Finance active, et M. Matthieu Collette, responsable des études économiques et de la formation http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415010.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415010.asp Tue, 03 Mar 2015 11:30:59 +0100 Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) : - Mme Danielle Toupillier, directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) - M. Christian Anastasy, directeur général de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), et M. Christian Béréhouc, directeur associé, directeur de pôle http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415009.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415009.asp Fri, 13 Feb 2015 12:05:02 +0100 Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) : - M. Gautier Bailly, sous-directeur à la direction du budget au ministère des finances et des comptes publics, accompagné de M. Fabrice Perrin, chef du bureau des comptes sociaux et de la santé - M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), Mme Carine Chevrier, directrice économique, financière, de l'investissement et du patrimoine, et M. Philippe Rouvrais, chef du service financement et trésorerie à la direction économique, financière, de l'investissement et du patrimoine http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415008.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415008.asp Mon, 09 Feb 2015 10:42:23 +0100 Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) : - M. Lamine Gharbi, président de la Fédération hospitalière privée (FHP), accompagné de M. Emmanuel Daydou, directeur de la prospective économique, médicale et juridique, et de Mme Béatrice Noëllec, responsable des relations institutionnelles et de la veille sociétale - M. Richard Boutet, directeur du pôle Banques des particuliers et des entreprises, Affaires publiques France de la Fédération bancaire française (FBF), M. Hervé Leroux, directeur des entreprises et du secteur public, directeur de la clientèle patrimoniale au Crédit Agricole SA, et M. Philippe Barraud, responsable Grandes collectivités et ingénierie financière, M. Cédric Mignon, directeur du développement des Caisses d'Épargne du Groupe BPCE, et M. Jean-Sylvain Ruggiu, directeur du marché Secteur public et partenariats public-privé, M. Pierre Vérot, directeur de la gestion de l'encours de Dexia crédit local, et M. Jean-Pierre Rosello, directeur des marchés de l'économie publique de la Société Générale http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415007.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415007.asp Thu, 29 Jan 2015 13:57:15 +0100 Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) : - M. Didier Hoeltgen, vice-président du Syndicat national des cadres hospitaliers (CH-FO), directeur du centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges, M. Guillaume Wasmer, représentant le Syndicat des manageurs publics de santé (SMPS), directeur des centres hospitaliers de Juvisy, Longjumeau et Orsay, M. Michel Rosenblatt, secrétaire général du Syndicat des cadres de direction, médecins, dentistes et pharmaciens des établissements sanitaires et sociaux publics et privés (SYNCASS-CFDT), et M. Éric-Alban Giroux, directeur d'hôpital, et M. Jean-Luc Gibelin, représentant l'Union fédérale des médecins, ingénieurs, cadres et techniciens (UFMICT-CGT) - M. Frédéric Boiron, président de l'Association des directeurs d'hôpital (ADH), et M. Christophe Got, vice-président http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415006.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415006.asp Fri, 19 Dec 2014 16:40:11 +0100 Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) : - M. Jean Debeaupuis, directeur général de l'offre de soins (DGOS) au ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - M. Yves Gaubert, responsable du pôle « Finances et Banque de données hospitalière de France » de la Fédération hospitalière de France (FHF) http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415005.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415005.asp Fri, 19 Dec 2014 16:39:57 +0100 Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) : - M. Philippe Mills, président-directeur général de la Société de financement local (SFIL), et M. Olivier Grimberg, directeur de la médiation au sein de la direction de la gestion de l'encours - M. Corso Bavagnoli, sous-directeur « banques et financement d'intérêt général » à la direction générale du Trésor au ministère des finances et des comptes publics et au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415004.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415004.asp Mon, 15 Dec 2014 15:37:43 +0100 - Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) : - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants de maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) : - M. Yannick Deimat, directeur-adjoint de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) du Finistère - Mme Marie-Pierre Duchemin, directrice-adjointe de l'autonomie au conseil général de la Nièvre - M. John Houldsworth, directeur-adjoint de la maison départementale des personnes handicapées de Seine-Saint-Denis http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314016.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314016.asp Tue, 02 Dec 2014 13:00:25 +0100 Auditions, ouvertes à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) : - Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la concurrence - M. Dominique Naëls, secrétaire régional de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de région Nord de France, M. Martial Duru, président départemental des ambulanciers du Nord, M. Christophe Silvie, président des ambulanciers du Pas-de-Calais, M. Xavier Tétu, président de l'Association des transports de secours d'urgence (ATSU), M. Raphaël Zaitziev, ingénieur projet et Mme Barbara de Vos, chargée de mission à la CCI de région Nord de France http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314025.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314025.asp Tue, 02 Dec 2014 13:00:11 +0100 - Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » : - Mme Anne Eydoux, chercheuse au Centre d'études de l'emploi - M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), et M. Daniel Lenoir, directeur 16 http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314005.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314005.asp Mon, 01 Dec 2014 18:22:33 +0100 Auditions, ouvertes à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) : 2 - M. Dominique Naëls, secrétaire régional de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de région Nord de France, M. Martial Duru, président départemental des ambulanciers du Nord, M. Christophe Silvie, président des ambulanciers du Pas-de-Calais, M. Xavier Tétu, président de l'Association des transports de secours d'urgence (ATSU), M. Raphaël Zaitziev, ingénieur projet et Mme Barbara de Vos, chargée de mission à la CCI de région Nord de France http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314025.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314025.asp Mon, 01 Dec 2014 17:17:56 +0100 - Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) : - Audition de M. Jérôme Guedj, président du conseil général de l'Essonne, représentant de l'Assemblée des départements de France (ADF), et de M. Jean-Pierre Hardy, directeur délégué de l'ADF - Audition de représentants des services de conseils généraux : M. Jean-Luc Faucher, directeur du pôle personnes âgées-personnes handicapées au conseil général de la Haute-Vienne, et M. Bruno Chèze, directeur de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de la Nièvre http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314014.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314014.asp Mon, 01 Dec 2014 17:05:38 +0100 - Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) : - Table ronde réunissant des représentants d'institutions intervenant dans les domaines de compétence de la CNSA, membres du conseil de la CNSA : Mme Adeline Leberche, directrice du secteur social et médico-social de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP), Mme Élodie Hemery, adjointe chargée du secteur social et médico-social de la Fédération hospitalière de France (FHF), M. Olivier Bachellery, directeur-adjoint à la direction santé de la Fédération nationale de la Mutualité française, et Mme Isabelle Millet-Caurier, directrice des affaires publiques, M. Bruno Lachesnaie, directeur chargé de la direction du développement sanitaire et social de la Mutualité sociale agricole (MSA), et M. Alain Villez, conseiller technique, chargé des personnes âgées de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS) - M. Housseyni Holla, directeur de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH), et Mme Véronique Sauvadet, cheffe du service du financement des établissements de santé - Mme Sabine Fourcade, directrice générale de la cohésion sociale au ministère des affaires sociales et de la santé http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314012.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314012.asp Thu, 20 Nov 2014 10:19:11 +0100 - Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, et M. Christophe Colin de Verdière, conseiller référendaire sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur) http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415003.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/14-15/c1415003.asp Thu, 06 Nov 2014 16:18:37 +0100 - Auditions, ouvertes à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) : 2 - M. Dominique Naëls, secrétaire régional de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de région Nord de France, M. Martial Duru, président départemental des ambulanciers du Nord, M. Christophe Silvie, président des ambulanciers du Pas-de-Calais, M. Xavier Tétu, président de l'Association des transports de secours d'urgence (ATSU), M. Raphaël Zaitziev, ingénieur projet et Mme Barbara de Vos, chargée de mission à la CCI de région Nord de France http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314025.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314025.asp Thu, 06 Nov 2014 16:18:29 +0100 - Auditions, ouvertes à la presse, sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur) : - Table ronde réunissant des représentants des transports urgents : médecin-colonel Patrick Hertgen, vice-président chargé du secours d'urgence aux personnes et du service de santé et de secours médical de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, Dr François Braun, président du Service d'aide médicale urgente (SAMU)-Urgences de France, et Pr. Jean-Emmanuel de La Coussaye, secrétaire général adjoint, M. Nelson Nazon, président de l'Union nationale des associations départementales des ambulanciers urgentistes de France (UNADAUF -UNATSU), M. Charles Greiner et M. Thomas Stéphan, conseillers techniques, M. Sébastien Breuil, président de l'ATSU 19, M. Thomas Greiner, président de l'ADRU 67, et Me Sophie Gallet, conseillère technique, avocate - Table ronde réunissant des représentants des fédérations hospitalières : Dr Catherine Réa, conseillère médicale de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP), M. René Caillet, responsable du pôle organisation sanitaire et médico-sociale de la Fédération hospitalière de France (FHF), M. Emmanuel Masson, vice-président de la Fédération de l'hospitalisation privée-soins de suite et de réadaptation (FHP-SSR), et M. Thierry Béchu, délégué général de la Fédération de l'hospitalisation privée-médecine, chirurgie, obstétrique (FHP-MCO), accompagnés par M. David Castillo, responsable des études économiques et des systèmes d'information, et M. Anthony Frémondière, directeur du développement et de la vie institutionnelle de la Fédération de l'hospitalisation privée http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314017.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314017.asp Thu, 06 Nov 2014 16:18:21 +0100 - Auditions, ouvertes à la presse, sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur) : - Table ronde réunissant des représentants de fédérations d'ambulances : M. François Bonnet, secrétaire national de la Chambre nationale des services d'ambulances (CNSA), et M. Marc Basset, conseiller économique, M. Jean-Claude Maksymiuk, président de la Fédération nationale des artisans ambulanciers (FNAA), et M. Serge Beaujean, secrétaire, M. Bernard Pelletier, président de la Fédération nationale des ambulanciers privés (FNAP) - Table ronde réunissant des représentants de fédérations de taxis : M. Gérard Gabet, président de la Fédération française des taxis de province (FFTP), et M. Tony Bordenave, secrétaire général, M. Jean-Claude Richard, président de la Fédération nationale des artisans du taxi (FNAT), M. Didier Hogrel, président de la Fédération nationale du taxi (FNDT), et Mme Frédérique Paillard, vice-présidente, responsable de la commission CPAM, Mme Armelle Lamblin et M. Gregorio Roberti, membres de la commission affaires sociales de la Fédération nationale des taxis indépendants (FNTI), et M. Alain Griset, président de l'Union nationale des taxis… - M. Christian Espagno, adjoint au directeur général de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), et M. Jamel Mahcer, manager http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314015.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314015.asp Thu, 06 Nov 2014 16:06:42 +0100 - Auditions, ouvertes à la presse, sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur) : - Table ronde réunissant des représentants de fédérations d'ambulances : M. François Bonnet, secrétaire national de la Chambre nationale des services d'ambulances (CNSA), et M. Marc Basset, conseiller économique, M. Jean-Claude Maksymiuk, président de la Fédération nationale des artisans ambulanciers (FNAA), et M. Serge Beaujean, secrétaire, M. Bernard Pelletier, président de la Fédération nationale des ambulanciers privés (FNAP) - Table ronde réunissant des représentants de fédérations de taxis : M. Gérard Gabet, président de la Fédération française des taxis de province (FFTP), et M. Tony Bordenave, secrétaire général, M. Jean-Claude Richard, président de la Fédération nationale des artisans du taxi (FNAT), M. Didier Hogrel, président de la Fédération nationale du taxi (FNDT), et Mme Frédérique Paillard, vice-présidente, responsable de la commission CPAM, Mme Armelle Lamblin et M. Gregorio Roberti, membres de la commission affaires sociales de la Fédération nationale des taxis indépendants (FNTI), et M. Alain Griset, président de l'Union nationale des taxis… - M. Christian Espagno, adjoint au directeur général de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), et M. Jamel Mahcer, manager http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314015.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314015.asp Thu, 06 Nov 2014 15:53:02 +0100 - Auditions, ouvertes à la presse, sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur) : - M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice déléguée à la gestion et à l'organisation des soins, et Mme Véronika Levendof, responsable des relations avec le Parlement, M. Franck Duclos, directeur délégué aux politiques sociales de la Mutualité sociale agricole (MSA), et M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, M. Gérard Quévillon, président du Régime social des indépendants (RSI), et M. Pascal Perrot, médecin conseil national - M. Thierry Schifano, président de la Fédération nationale des transporteurs sanitaires (FNTS) - M. Samuel Pratmarty, sous-directeur par intérim de la régulation de l'offre de soins, Mme Perrine Ramé-Mathieu, cheffe du bureau du premier recours, et Mme Élise Riva, adjointe au bureau du premier recours à la direction générale de l'offre de soins (DGOS) au ministère des affaires sociales et de la santé http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314013.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314013.asp Thu, 06 Nov 2014 15:52:52 +0100 - Auditions, ouvertes à la presse, sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur) : - M. Didier Eyssartier, auteur du rapport « Rénovation du modèle économique pour le transport sanitaire terrestre » remis au ministère de la santé et des sports en septembre - M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale (DSS) au ministère des affaires sociales, et Mme Laure-Marie Issanchou, cheffe du bureau des établissements de santé et médico-sociaux - M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, et M. Christophe Colin de Verdière, conseiller référendaire http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314010.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314010.asp Tue, 04 Nov 2014 15:16:51 +0100 - Auditions, ouvertes à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) : 2 - M. Dominique Naëls, secrétaire régional de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de région Nord de France, M. Martial Duru, président départemental des ambulanciers du Nord, M. Christophe Silvie, président des ambulanciers du Pas-de-Calais, M. Xavier Tétu, président de l'Association des transports de secours d'urgence (ATSU), M. Raphaël Zaitziev, ingénieur projet et Mme Barbara de Vos, chargée de mission à la CCI de région Nord de France http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314025.asp http://www.assemblee-nationale.fr/14/cr-mecss/13-14/c1314025.asp